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Résultat n°1

Domaine de Vassy, baux (1783-1947) ; estimation des biens (1853) ; reconstruction de la ferme (s. d. ).

Date

1783-1947

Cote

65 J161

Résultat n°2

Biens immeubles, acquisitions et ventes (1791-1991). Château de Vauban, état des objets mobiliers (1793).

Date

1791-1991

Cote

65 J171

Résultat n°3

Four à chaux et tuilerie de Vauban, patentes (1843-1869) ; procédures pour dettes (1845-1846).

Date

1843-1869

Cote

65 J158

Résultat n°4

Domaine de Vauban, état des réparations effectuées (1760-1761) ; baux (1776-1955) ; états des lieux et inventaires (1853-1961) ; assurances (1856-1875) ; relevé des travaux agricoles effectués (1865-1867).

Date

1760-1955

Cote

65 J157

Résultat n°5

Terres et seigneurie de Bazoches, baux (1742-1806) ; nomination de gardes (1832-1850).

Date

1742-1850

Cote

65 J156

Résultat n°6

Biens immeubles, acquisitions et ventes (1584-1851).

Date

1584-1851

Cote

65 J170

Résultat n°7

Domaine du Moulin-de-Main, baux (1770-1806) ; état des réparations à effectuer (1844).

Date

1770-1844

Cote

65 J163

Résultat n°8

Maison de Vauban, partage des biens : minute et transcription (1631). Terres et seigneurie de Bazoches, relevé d'actes (1740-1768). Domaine de Vauban, acquisition par Charles-Christophe Millereau (1759) ; acquisitions et échanges de terres (an IV-1822) ; arpentage (1826-1829) ; estimation des biens (1833-1882).

Date

1631-1882

Cote

65 J155

Résultat n°9

Domaine du Moulin-de-Main, acquisition par Charles Madelenat (1663) ; acquisitions par Charles-Christophe Millereau (1767-1806).

Date

1663-1806

Cote

65 J162

Résultat n°10

Domaine de Neufchaises, acquisition par François de Marchand (1656) ; acquisition par Charles-Christophe Millereau (1776) ; procès de Charles- Christophe Millereau et Louis Houdaille contre le seigneur de Bourbon- Busset relatif à une corvée par lui exigée (1787).

Date

1656-1787

Cote

65 J159

Résultat n°11

Domaine d'Armance, baux (1742-1990) ; travaux effectués à la ferme (1965).

Date

1742-1990

Cote

65 J165

Résultat n°12

Domaine de Champignolles-le-Bas, baux (1759-1793) ; délit de braconnage (1871).

Date

1759-1871

Cote

65 J166

Résultat n°13

Domaine de Vassy, état des titres de propriété (1662-1813) ; acquisition d'un quart des terres par Jacques Rousset et Louis Gilliard (1754) ; acquisitions par Charles-Christophe Millereau (1765-an III) ; estimation des biens (1833) ; vente par les consorts Bethery de La Brosse (1955).

Date

1662-1955

Cote

65 J160

Résultat n°14

Domaine de Champignolles-le-Haut, procès de Charles et René Petitier contre François-Charles-Christophe Millereau suite à la vente en indivision à lui consentie par Christophe Petitier d'un tiers des biens (1810-1838) ; rente viagère due aux frères Petitier par François-Charles- Christophe Millereau (1815-1842) vente, comptes d'Alphonse Millereau avec les acquéreurs et état des biens vendus (1838-1859).

Date

1810-1859

Cote

65 J167

Résultat n°15

Domaine de Bailly, baux (1711-1825).

Date

1711-1825

Cote

65 J164