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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Bateau de plaisance, ou de pêche, bateaux particuliers, stationnement, amarrage, autorisations : pétitions, rapports, arrêtés, correspondance.

Date

1922-1924

Cote

3 S 9110

Résultat n°2

Bateaux de plaisance ou de service, stationnement, amarrage : pétitions, rapports, arrêtés, correspondance.

Date

1913-1921

Cote

3 S 8978

Résultat n°3

Nevers, bateaux, expériences d'insubmersibilité, démonstration publique, autorisation : rapport, arrêté, correspondance, article de presse.

Date

1935

Cote

3 S 9468

Résultat n°4

Péniches, avaries : rapports, procès-verbaux d'expertise et de dommage.

Date

1934

Cote

3 S 9464

Résultat n°5

Canaux de Berry, de la Sauldre et Canal Latéral à la Loire, entretien des bateaux : arrêté (affiche envoyée par la Préfecture du Cher).

Date

1915

Cote

3 S 11494

Résultat n°6

Bateau de plaisance, ou de service, stationnement, amarrage : pétitions, rapports, arrêtés, correspondance.

Date

1909-1912

Cote

3 S 9005

Résultat n°7

Bateaux (de plaisance, de pêche), occupations temporaires du domaine public fluvial, stationnements, amarrages, demandes d'autorisations, autorisations : rapports, arrêtés, correspondance.

Date

1899-1909

Cote

3 S 9515

Résultat n°8

Bateau de plaisance, ou de service, stationnement, amarrage : pétitions, rapports, arrêtés, correspondance.

Date

1919-1922

Cote

3 S 8979

Résultat n°9

Bateau de plaisance, ou de pêche, occupation temporaire du domaine public fluvial, stationnements, amarrages, autorisations, demandes d'autorisations : correspondance, rapports, arrêtés.

Date

1899-1908

Cote

3 S 9509

Résultat n°10

Bateaux brise-glaces, acquisition : correspondance.

Date

1856-1857

Cote

3 S 8521

Résultat n°11

Ecluses, embarcations, passages de nuit.

Date

1869-1875

Cote

3 S 8829

Résultat n°12

Bateaux (de plaisance, de pêche), bateaux particuliers, amarrage, stationnement, autorisations : pétitions, rapports, arrêtés.

Date

1922-1926

Cote

3 S 9107

Résultat n°13

Bateaux, recensement : (28 juin 1940).

Date

-

Cote

3 S 2182

Résultat n°14

LE GUETIN, pont suspendu, bateau appartenant au Service des Ponts et Chaussées, remise aux Domaines, aliénation : correspondance, rapport.

Date

1888

Cote

3 S 11321

Résultat n°15

Bateaux acquisitions, ventes : arrêté, correspondance.

Date

1872-1888

Cote

3 S 8779

Résultat n°16

Bateaux de plaisance ou de service, stationnement, amarrage : pétitions, rapports, arrêtés, correspondance.

Date

1910-1912

Cote

3 S 9004