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104 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Occupations temporaires du domaine public fluvial, autorisations : rapports, correspondance.
Cote
3 S 9511
 Date
1896-1900
 Lieu
Loire (Rivière de)
 Type de document
Rapport

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 9 - Navigation sur la Loire
  • 3 - Embarcations
  • 1 - Stationnement - Amarrage
  • BATEAUX DE PLAISANCE, DE PECHE, SABLONNIERES
  • Occupations temporaires du domaine public fluvial,...
Résultat n°2

Sables, cailloux, extraction, autorisations : pétition, rapports, arrêtés ; bateaux, stationnement, autorisation : pétitions, rapports, arrêtés.
Cote
7 S 9034
 Date
1926
 Lieu
Settons (Les)
 Type de document
Rapport, Arrêté, Pétition

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 2 - Retenues d'eau
  • 1 - Lac des Settons
  • 8 - Francs-bords et extractions de matériaux
  • PRODUITS DIVERS
  • Sables, cailloux, extraction, autorisations : pétition,...
Résultat n°3

Ile dite "de Cosne", bac, exploitation, autorisation d'acquérir des bateaux : arrêté (1806), correspondance (1807).
Cote
3 S 10792
 Date
1806-1807
 Lieu
Loire (Rivière de), Cosne-sur-Loire
 Type de document
Arrêté

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 9 - Navigation sur la Loire
  • 5 - Bacs - Passages d'eau
  • COSNE-SUR-LOIRE
  • Ile dite "de Cosne", bac, exploitation, autorisation...
Résultat n°4

Sable, extraction ; bateau de plaisance, stationnement, demande d'autorisation : rapports, pétitions, arrêtés.
Cote
7 S 9029
 Date
1926
 Lieu
Aron (L')
 Type de document
Rapport, Pétition, Arrêté

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
  • 1 - Classement par cours d'eau
  • ARON (L')
  • Sable, extraction ; bateau de plaisance, stationnement,...
Résultat n°5

Bateaux automobiles, conduite : certificats de capacité : registre nominatif.
Cote
3 S 11270
 Date
1927-1947
 Lieu - Type de document
Registre, Liste

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 1 - NAVIGATION
  • 2 - BATELLERIE
  • Bateaux automobiles, conduite : certificats de capacité...
Résultat n°6

Pétitions, rapports, arrêtés, correspondance.
Cote
3 S 8977
 Date
1920-1921
 Lieu
Loire (Rivière de)
 Type de document
Pétition, Rapport, Arrêté

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 9 - Navigation sur la Loire
  • 3 - Embarcations
  • 1 - Stationnement - Amarrage
  • BATEAUX DE PLAISANCE OU DE SERVICE
  • Pétitions, rapports, arrêtés, correspondance.
Résultat n°7

Bateaux de plaisance, de pêche, bateaux particuliers, amarrage, stationnement, autorisations : pétitions, rapports, arrêtés.
Cote
7 S 9109
 Date
1922-1932
 Lieu
Settons (Les)
 Type de document
Rapport, Arrêté, Pétition

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 2 - Retenues d'eau
  • 1 - Lac des Settons
  • 7 - Navigation
  • AMARRAGE-STATIONNEMENT
  • Bateaux de plaisance, de pêche, bateaux particuliers,...
Résultat n°8

Bateaux clandestins, infractions.
Cote
3 S 7006
 Date
1841-1857
 Lieu - Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 1 - NAVIGATION
  • 2 - BATELLERIE
  • Bateaux clandestins, infractions.
Résultat n°9

Bief de partage, amélioration, enquête : (1912-1924) ; arbres, vente : (1926-1939) ; péniche de 300 tonnes : (1922-1932) ; maisons éclusières, locations : (1915-1937).
Cote
3 S 2366
 Date
1912-1939
 Lieu - Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
  • 22 - Affaires générales
  • 6 - Objets divers
  • Bief de partage, amélioration, enquête : (1912-1924)...
Résultat n°10

Pétitions, rapports, arrêtés, correspondance.
Cote
3 S 8976
 Date
1913-1921
 Lieu
Loire (Rivière de)
 Type de document
Pétition, Rapport, Arrêté

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 9 - Navigation sur la Loire
  • 3 - Embarcations
  • 1 - Stationnement - Amarrage
  • BATEAUX DE PLAISANCE OU DE SERVICE
  • Pétitions, rapports, arrêtés, correspondance.
Résultat n°11

Bateau de plaisance, ou de pêche, bateaux particuliers, stationnement, amarrage, autorisations : pétitions, rapports, arrêtés, correspondance.
Cote
3 S 9110
 Date
1922-1924
 Lieu
Allier (Rivière d')
 Type de document
Pétition, Rapport, Arrêté

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 2 - ALLIER
  • 8 - Navigation sur l'Allier
  • 2 - Embarcations
  • Bateau de plaisance, ou de pêche, bateaux particuliers,...
Résultat n°12

Bateaux particuliers, autorisations.
Cote
3 S 7124
 Date
1900-1935
 Lieu - Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 1 - NAVIGATION
  • 2 - BATELLERIE
  • Bateaux particuliers, autorisations.
Résultat n°13

Bateaux de plaisance ou de service, stationnement, amarrage : pétitions, rapports, arrêtés, correspondance.
Cote
3 S 8978
 Date
1913-1921
 Lieu
Loire (Canal latéral à la)
 Type de document
Pétition, Rapport, Arrêté

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 3 - Navigation
  • 5 - Embarcations
  • Bateaux de plaisance ou de service, stationnement,...
Résultat n°14

Autorisations : pétitions, rapports, arrêtés, correspondance.
Cote
3 S 9030
 Date
1925-1926
 Lieu
Loire (Rivière de)
 Type de document
Pétition, Rapport, Arrêté

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 9 - Navigation sur la Loire
  • 3 - Embarcations
  • 1 - Stationnement - Amarrage
  • BATEAUX DIVERS
  • Autorisations : pétitions, rapports, arrêtés, correspondance.
Résultat n°15

Echelles métriques sur les bateaux, réglementation : correspondance (1840-1864), affiches (1840).
Cote
3 S 7376
 Date
1834-1864
 Lieu
Yonne (Rivière d')
 Type de document
Affiche

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 4 - YONNE
  • 8 - Navigation
  • Echelles métriques sur les bateaux, réglementation...
Résultat n°16

Navigation automobile,"Décret du 5 décembre 1914 portant réglement pour la circulation sur les voies de navigation intérieure des bateaux automobiles autre que les bateaux à vapeurs" : brochure (3 exemplaires).
Cote
3 S 11264
 Date- Lieu - Type de document
Brochure, Décret

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 1 - NAVIGATION
  • 2 - BATELLERIE
  • Navigation automobile,"Décret du 5 décembre 1914 portant...
Résultat n°17

Bateaux-lavoirs, bateaux-ateliers.
Cote
3 S 7012
 Date
1839-1896
 Lieu - Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 1 - NAVIGATION
  • 2 - BATELLERIE
  • Bateaux-lavoirs, bateaux-ateliers.
Résultat n°18

Bateaux de plaisance, stationnements, amarrages : pétitions, rapports, arrêtés, correspondance.
Cote
3 S 8980
 Date
1912-1915
 Lieu - Type de document
Rapport, Arrêté, Pétition

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
  • 4 - Navigation
  • 2 - Bateaux de plaisance
  • Bateaux de plaisance, stationnements, amarrages : pétitions,...
Résultat n°19

Bateaux à vapeur, circulation sur les voies de navigation intérieure : instructions.
Cote
3 S 11267
 Date
1928
 Lieu - Type de document
Instruction

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 1 - NAVIGATION
  • 2 - BATELLERIE
  • 1 - Bateaux à vapeurs
  • Bateaux à vapeur, circulation sur les voies de navigation...
Résultat n°20

Bateaux de commerce et de plaisance, demandes de permis de navigation : procès-verbaux de visite, correspondance ; bateaux à propulsion mécanique, certificats de capacité, délivrance aux capitaines et mécaniciens : correspondance, dossiers individuels, photos, procès-verbaux d'examen, rapports de l'ingénieur, certificats de capacité.
Cote
3 S 11214
 Date
1931-1939
 Lieu - Type de document
Procès-verbal de visite, Certificat de capacité, Procès-verbal d'examen, Rapport, Photo, Dossier individuel

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 1 - NAVIGATION
  • 2 - BATELLERIE
  • Bateaux de commerce et de plaisance, demandes de permis...