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Résultat n°1

Occupations temporaires du domaine public fluvial, autorisations : rapports, correspondance.

Date

1896-1900

Cote

3 S 9511

Résultat n°2

Sables, cailloux, extraction, autorisations : pétition, rapports, arrêtés ; bateaux, stationnement, autorisation : pétitions, rapports, arrêtés.

Date

1926

Cote

7 S 9034

Résultat n°3

Ile dite "de Cosne", bac, exploitation, autorisation d'acquérir des bateaux : arrêté (1806), correspondance (1807).

Date

1806-1807

Cote

3 S 10792

Résultat n°4

Sable, extraction ; bateau de plaisance, stationnement, demande d'autorisation : rapports, pétitions, arrêtés.

Date

1926

Cote

7 S 9029

Résultat n°5

Bateaux automobiles, conduite : certificats de capacité : registre nominatif.

Date

1927-1947

Cote

3 S 11270

Résultat n°6

Pétitions, rapports, arrêtés, correspondance.

Date

1920-1921

Cote

3 S 8977

Résultat n°7

Bateaux de plaisance, de pêche, bateaux particuliers, amarrage, stationnement, autorisations : pétitions, rapports, arrêtés.

Date

1922-1932

Cote

7 S 9109

Résultat n°8

Bateaux clandestins, infractions.

Date

1841-1857

Cote

3 S 7006

Résultat n°9

Bief de partage, amélioration, enquête : (1912-1924) ; arbres, vente : (1926-1939) ; péniche de 300 tonnes : (1922-1932) ; maisons éclusières, locations : (1915-1937).

Date

1912-1939

Cote

3 S 2366

Résultat n°10

Pétitions, rapports, arrêtés, correspondance.

Date

1913-1921

Cote

3 S 8976

Résultat n°11

Bateau de plaisance, ou de pêche, bateaux particuliers, stationnement, amarrage, autorisations : pétitions, rapports, arrêtés, correspondance.

Date

1922-1924

Cote

3 S 9110

Résultat n°12

Bateaux particuliers, autorisations.

Date

1900-1935

Cote

3 S 7124

Résultat n°13

Bateaux de plaisance ou de service, stationnement, amarrage : pétitions, rapports, arrêtés, correspondance.

Date

1913-1921

Cote

3 S 8978

Résultat n°14

Autorisations : pétitions, rapports, arrêtés, correspondance.

Date

1925-1926

Cote

3 S 9030

Résultat n°15

Echelles métriques sur les bateaux, réglementation : correspondance (1840-1864), affiches (1840).

Date

1834-1864

Cote

3 S 7376

Résultat n°16

Navigation automobile,"Décret du 5 décembre 1914 portant réglement pour la circulation sur les voies de navigation intérieure des bateaux automobiles autre que les bateaux à vapeurs" : brochure (3 exemplaires).

Date

-

Cote

3 S 11264

Résultat n°17

Bateaux-lavoirs, bateaux-ateliers.

Date

1839-1896

Cote

3 S 7012

Résultat n°18

Bateaux de plaisance, stationnements, amarrages : pétitions, rapports, arrêtés, correspondance.

Date

1912-1915

Cote

3 S 8980

Résultat n°19

Bateaux à vapeur, circulation sur les voies de navigation intérieure : instructions.

Date

1928

Cote

3 S 11267

Résultat n°20

Bateaux de commerce et de plaisance, demandes de permis de navigation : procès-verbaux de visite, correspondance ; bateaux à propulsion mécanique, certificats de capacité, délivrance aux capitaines et mécaniciens : correspondance, dossiers individuels, photos, procès-verbaux d'examen, rapports de l'ingénieur, certificats de capacité.

Date

1931-1939

Cote

3 S 11214