Occupations temporaires du domaine public fluvial, autorisations : rapports, correspondance.
Date
1896-1900
Cote
3 S 9511
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Contexte : Navigation intérieure
- 2 - FLEUVES
- 1 - LOIRE
- 9 - Navigation sur la Loire
- 3 - Embarcations
- 1 - Stationnement - Amarrage
- BATEAUX DE PLAISANCE, DE PECHE, SABLONNIERES
- Occupations temporaires du domaine public fluvial,...
Producteur :
La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).