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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    La Marche, pose d'une barrière avec portillon : correspondance, rapport.

    Date

    1902

    Cote

    3 S 10932

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 3 - Chemins de halage
    • La Marche, pose d'une barrière avec portillon : correspondance,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  2. Résultat n°2

    Passages à niveau : (1902-1912) ; protection aux passages-à-niveau, accidents : (1932-1939) ; classement des passages-à-niveau : (1913-1939).

    Date

    1902-1939

    Cote

    5 S 2275

    • Contexte : Chemins de fer

    • 1 - RESEAU P.L.M.
    • 1 - CHEMIN DE FER DU BOURBONNAIS
    • 1 - Affaires générales
    • 4 - Passages à niveau
    • Passages à niveau : (1902-1912) ; protection aux passages-à-niveau,...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  3. Résultat n°3

    Travaux publics, barrières, adjudications ; routes, barrières : "carte-minute" (An IX).

    Date

    1807-1818

    Cote

    1 S 2513

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 6 - TRAVAUX PUBLICS EN GENERAL
    • BARRIERES
    • Travaux publics, barrières, adjudications ; routes,...

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  4. Résultat n°4

    "Carte du département de la Nièvre réduit sur une échelle d'un millimètre pour deux cent mètres, d'après la petite carte gravée de ce département et conformément à la lettre du Ministre de l'Intérieur en date du 18 Brumaire An VII relative à l'affermage des barrières de la taxe d'entretien des routes de la République" : carte sur toile (An IX).

    Date

    an IX

    Cote

    1 S 11355

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 2 - ORGANISATION DU SERVICE - AFFAIRES GENERALES
    • 3 - Direction des cartes, plans et archives et de la...
    • "Carte du département de la Nièvre réduit sur une échelle...

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  5. Résultat n°5

    Passages à niveau.

    Date

    1891-1912

    Cote

    5 S 2037

    • Contexte : Chemins de fer

    • 1 - RESEAU P.L.M.
    • 1 - CHEMIN DE FER DU BOURBONNAIS
    • 1 - Affaires générales
    • 4 - Passages à niveau
    • Passages à niveau.

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  6. Résultat n°6

    Challuy, Gimouille, terrains, ventes, acquisitions, indemnités : (1834-1846) ; carrière, extraction pour entretien : (1846) ; pont-route à accoler au pont-aqueduc de l'Allier : (1834) ; baux d'entretien, approbation de l'adjudication : (1829) ; Challuy, indemnités pour dommages : (1835, 1847-1856) ; ancienne route, cession à un particulier : (1847) ; remise de bois aux Domaines : (1851) ; débris de fascines : (1856) ; aqueducs, passage à niveau avec rails : (1861) ; vente de bois et de branches d'arbres : (1861-1866) ; permissions de voirie : (1894) ;Gimouille, ponceau, construction : (1846) ; aqueduc, abaissement du radier : (1856) ; tuyau de drainage, concessions de terrains : (1867-1868) ; Gimouille et Saincaize, construction de deux rampes : (1835) ;Cuffy, permissions de voirie, établissement d'une barrière en fil de fer : (1846) ;Nevers, acquisition d'une vigne, indemnités de dommages : (1827) ; indemnités de dommages, carrière de Billereux, Montagne des Saulaies : (1827).

    Date

    1834-1897

    Cote

    2 S 674

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 1 - ROUTES NATIONALES
    • 3 - RN 76 DE NEVERS A TOURS
    • 1 - Objets et travaux divers - Généralités
    • Challuy, Gimouille, terrains, ventes, acquisitions,...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  7. Résultat n°7

    Ferme des barrières, droit de passe, renouvellement : instructions, correspondance.

    Date

    an IX-an XII

    Cote

    1 S 4317

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 6 - TRAVAUX PUBLICS EN GENERAL
    • BARRIERES
    • Ferme des barrières, droit de passe, renouvellement...

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  8. Résultat n°8

    Barrières : correspondance, états (1790-An VIII) - Réparation des routes, droits de barrières, établissement ; - Receveurs ; - Passage gratuit pour les pauvres.

    Date

    1790-an VIII

    Cote

    1 L 411

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 7 - TRAVAUX PUBLICS ET TRANSPORTS
    • 2 - ROUTES - GRANDE VOIRIE
    • Barrières : correspondance, états (1790-An VIII) -...
  9. Résultat n°9

    Classement ; barrières, pose.

    Date

    1865-1895

    Cote

    5 S 7680

    • Contexte : Chemins de fer

    • 1 - RESEAU P.L.M.
    • 10 - AFFAIRES GENERALES
    • 3 - Passages à niveau
    • Classement ; barrières, pose.

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  10. Résultat n°10

    Routes, entretien, taxes ; différentes barrières, droits, réglements, fermages : correspondance, procès-verbaux d'adjudication, instruction, tableaux et états.

    Date

    an V-1807

    Cote

    2 S 10326

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 3 - GRANDE VOIRIE : AFFAIRES GENERALES
    • Routes, entretien, taxes ; différentes barrières, droits,...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  11. Résultat n°11

    Barrières, passages à niveau.

    Date

    1885-1888

    Cote

    5 S 7873

    • Contexte : Chemins de fer

    • 1 - RESEAU P.L.M.
    • 1 - CHEMIN DE FER DU BOURBONNAIS
    • 1 - Affaires générales
    • 4 - Passages à niveau
    • Barrières, passages à niveau.

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  12. Résultat n°12

    Visite du domaine appartenant au Comte Jean de ROUALLE, (fermier entrant : Jean-Louis BRUET), barrières, fossés et clotûres, estimation : compte-rendu.

    Date

    1944

    Cote

    1 J 497/74

    • Contexte : Fonds Joseph Bruet

    • 2 - AUTRES DOMAINES
    • 2 - DOMAINE DE CHAMPARDOLLES
    • 1 - PROPRIETES
    • Visite du domaine appartenant au Comte Jean de ROUALLE,...

    Producteur :

    Joseph Bruet, régisseur

  13. Résultat n°13

    Plan général et profil, projet d'exécution : rapport (1903) ; passages à niveau, pose de barrière ; grue, établissement ; dépenses, augmentation : correspondance, rapports, délibérations des Conseils municipaux, plans.

    Date

    1903-1910

    Cote

    5 S 9826

    • Contexte : Chemins de fer

    • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
    • 6 - LIGNE DE SAINT-SAULGE A MOULINS-ENGILBERT
    • Plan général et profil, projet d'exécution : rapport...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.