Filtrer les résultats
Nom de l'inventaire
  • 3
  • 2
  • 2
  • 1
Période
  • 1
  • 1
  • 5
  • 3
  • 5
Lieux
  • 3
  • 3
  • 3
  • 2
  • 2
Afficher plus
Sujets
  • 8
  • 3
  • 3
  • 3
  • 2
Afficher plus
Personnes
  • 3
  • 3
  • 3
  • 2
  • 1
Afficher plus
Familles
Aucune valeur disponible
Collectivités
Aucune valeur disponible
Multimédias
  • 8

  • sur 1
8 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Paiement d'un bail contracté en 1859, différend entre Jean BERTAUX, tuilier demeurant à Asnières (Yonne) demandeur, et Simon LELU, défendeur : jugement rendu par la Justice de Paix du canton de Clamecy (29 décembre 1860).
Cote
1 J 504/45
 Date- Lieu
Clamecy, Asnières, Yonne
 Type de document
jugement

  • Contexte : Familles et terres nivernaises

  • FAMILLES ET TERRES NIVERNAISES
  • 2 - CLAMECY - REGION DE CLAMECY
  • 4 - Simon LELU
  • Paiement d'un bail contracté en 1859, différend entre...
Résultat n°2

- Délibérations, procès-verbaux : registre (15 décembre 1792-24 septembre 1793) ; - Actes, procès-verbaux à publier aux audiences ou à déposer au greffe, trandcription : registre (10 décembre 1790-[ ? ]), correspondance ; - Jury d'accusation, procédures : registre (16 février 1792-27 vendémiaire An IV) ; - Exclusion : 2 registres (14 mars 1791-4 fructidor An III) ; - Voyages, affirmation : 4 registres (9 février 1791-26 fructidor An III) ; - "Causes du petit criminel" : registre (21 janvier 1791-28 septembre 1792) ; - Ratifications : registre (15 décembre 1790-22 vendémiaire An IV) ; - Baux, adjudications : registre (9 janvier 1792-22 prairial An III) ; - Présidial, procès-criminels : tableau ; - Officiers, présences, absences : 2 registres (9 décembre 1790-1er brumaire An IV) ; - Tableau des hypothèques, contrats affichés : 2 registres (15 décembre 1790-12 vendémiaire An IV) ; - Défauts : registre (20 juin 1792-1er ventôse An II) ; - Avoués, déclarations : registre (27 avril 1791-24 août 1793) ; - Défrichements, déclarations : registre (8 février 1791-21 février 1791) ; - Présentations : registre (20 juin 1792-15 prairial An II) ; - Plumitifs : registre (25 septembre 1792-17 floréal An II) ; - Correspondances, pièces diverses : (1791- An IV) ; - Jurés : listes.
Cote
24 L 2
 Date
1790-an IV
 Lieu
Saint-Pierre-le-Moûtier (Tribunal du District de)
 Type de document
Registre, Liste, Correspondance, Tableau

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
  • 24 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE SAINT-PIERRE-LE-MOUTIER
  • 2 - Registres et divers
  • - Délibérations, procès-verbaux : registre (15 décembre...
Résultat n°3

Métayage, bail consenti par Jean de ROUALLE à Jean-Louis BRUET .
Cote
1 J 497/69
 Date
1939
 Lieu
Boux (Domaine de)
 Type de document
Acte, Bail

  • Contexte : Fonds Joseph Bruet

  • 2 - AUTRES DOMAINES
  • 1 - DOMAINE DE BOUX
  • 1 - PROPRIETES
  • Métayage, bail consenti par Jean de ROUALLE à Jean-Louis...
Résultat n°4

Administration municipale, délibérations : 4 registres (17 brumaire An IV-11 prairial An VIII) - Correspondance reçue ; - Police ; - Avis, registre : (27 nivôse an IV-20 frimaire Av VI) ; - Hôtel de ville, bail à ferme : (An VI) ; - Fête : (An VII).
Cote
11 L 27
 Date
an IV-an VIII
 Lieu
Decize (Canton de)
 Type de document
Registre, Délibération, Correspondance, Avis

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
  • 11 L 27 - CANTON DE DECIZE
  • Administration municipale, délibérations : 4 registres...
Résultat n°5

Elevage, cheptel : reçu de Jean-Louis BRUET (1944), factures (1948) ; bilan : correspondance adressée par Mademoiselle MAILLARD à Joseph BRUET (1951).
Cote
1 J 497/70
 Date
1944-1951
 Lieu
Boux (Domaine de)
 Type de document
Reçu, Bilan

  • Contexte : Fonds Joseph Bruet

  • 2 - AUTRES DOMAINES
  • 1 - DOMAINE DE BOUX
  • 2 - EXPLOITATION
  • 1 - Elevage
  • Elevage, cheptel : reçu de Jean-Louis BRUET (1944),...
Résultat n°6

Limanton, domicile sis à Champardolles, bail entre le Comte de ROUALLE et les époux Joseph BEUGNON : acte (1936) ; Domaine de Champardolles, terres, prés et pâtures, baux entre Jean de ROUALLE et Jean-Louis BRUET : conventions (1952, 1961).
Cote
1 J 497/73
 Date
1936-1961
 Lieu
Champardolles (Domaine de), Limanton
 Type de document
Convention, Bail

  • Contexte : Fonds Joseph Bruet

  • 2 - AUTRES DOMAINES
  • 2 - DOMAINE DE CHAMPARDOLLES
  • 1 - PROPRIETES
  • Limanton, domicile sis à Champardolles, bail entre...
Résultat n°7

Bail à loyer, convention entre Isabelle CARDOT, veuve de Louis Dieudonné PERROT, et Gaston PERROT, son fils, menuisier demeurant au même lieu : (1er mai 1917).
Cote
1 J 494/26
 Date- Lieu
Arquian
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Fonds de la fanfare d'Arquian - Archives de la famille...

  • FANFARE D'ARQUIAN - ARCHIVES DE LA FAMILLE PERROT
  • 2 - ARCHIVES FAMILIALES
  • 1 - FAMILLE PERROT
  • 2 - Isabelle CARDOT, épouse puis veuve de Louis PERROT
  • Bail à loyer, convention entre Isabelle CARDOT, veuve...
Résultat n°8

Concession à titre de bail à loyer par Hubert LANGLOIS, à A. MOUCHENET : (17 janvier 1870).
Cote
1 J 494/57
 Date- Lieu
Arquian
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Fonds de la fanfare d'Arquian - Archives de la famille...

  • FANFARE D'ARQUIAN - ARCHIVES DE LA FAMILLE PERROT
  • 2 - ARCHIVES FAMILIALES
  • 2 - FAMILLES ALLIEES
  • 3 - FAMILLE LANGLOIS
  • 1 - Edme Hubert LANGLOIS, bourrelier demeurant à Arquian
  • Concession à titre de bail à loyer par Hubert LANGLOIS,...