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Résultat n°1

Bail d'entretien, propositions : correspondance.

Date

1847

Cote

3 S 9321

Résultat n°2

Decize, Saint-Maurice, location : correspondance, rapport, bail.

Date

1899-1900

Cote

3 S 8638

Résultat n°3

Adjudications, baux : procès-verbaux, correspondance, cahiers des charges, affiches ; baux, cessions : arrêtés, correspondance, rapports.

Date

1904-1921

Cote

3 S 9240

Résultat n°4

Francs-bords, produits, adjudication : baux.

Date

1848-1854

Cote

3 S 2511

Résultat n°5

Baux, adjudications.

Date

1845-1849

Cote

3 S 2514

Résultat n°6

Baux : rapports, arrêtés, affiches, correspondance.

Date

1854-1882

Cote

3 S 8522

Résultat n°7

Baux : procès-verbaux d'adjudication, devis, arrêtés, correspondance.

Date

1888-1893

Cote

3 S 8671

Résultat n°8

Baux : devis, cahiers des charges, affiche d'adjudication.

Date

1905-1909

Cote

3 S 8652

Résultat n°9

Chaussées pavées et empierrées, entretien : baux.

Date

1903-1907

Cote

2 S 2598

Résultat n°10

Projets de curage, de réfection d'un bajoyer à l'écluse d'Uxeloup : baux, procès-verbaux d'adjudications, soumissions, arrêtés, certificats de cautionnement, correspondance.

Date

1882-1889

Cote

3 S 10763

Résultat n°11

Arbres, plantation entre Decize et Châtillon-en-Bazois : baux.

Date

1835-1839

Cote

3 S 4489

Résultat n°12

Métayage, bail consenti par Jean de ROUALLE à Jean-Louis BRUET .

Date

1939

Cote

1 J 497/69

Résultat n°13

Entretien et travaux divers : instructions, rapports, plans, baux d'entretien, correspondance.

Date

1895-1924

Cote

3 S 9445

Résultat n°14

Chaussées pavées et empierrées, entretien : baux.

Date

1903-1907

Cote

2 S 2597

Résultat n°15

Emprunt : rapport de l'ingénieur (1930), arrêté d'autorisation (1932), imprimés de participation (1932), tableau de garantie (1934), arrêtés (1934), tableau d'amortissement avenant au cahier des charges (1934), cahier des charges, arrêté de nomination du secrétaire ; convention avec la coopérative agricole de Cizely et le Syndicat Intercommunal d'Electricité de la Nièvre (SIEN) (1953), shéma de réseau ARCHER (1953), devis descriptif ; bail entre le syndicat et la coopérative agricole de Cizely : délibérations du syndicat, tarifs, procès-verbal de réunion, correspondance.

Date

1930-1956

Cote

8 S 11219

Résultat n°16

Baux, adjudications.

Date

1851-1863

Cote

3 S 2512

Résultat n°17

Arbres, plantation entre Decize et Châtillon-en-Bazois : baux.

Date

1835-1837

Cote

3 S 4438

Résultat n°18

Soumissions, baux d'entretien, travaux divers.

Date

1922-1930

Cote

3 S 4931

Résultat n°19

Decize, Nevers, maisons dépendant du domaine public, locations, baux : (1926, 1937).

Date

1926-1937

Cote

3 S 9492

Résultat n°20

Terrains, magasins, locations diverses : rapports, baux.

Date

1881-1886

Cote

1 S 10369