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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Paiement d'un bail contracté en 1859, différend entre Jean BERTAUX, tuilier demeurant à Asnières (Yonne) demandeur, et Simon LELU, défendeur : jugement rendu par la Justice de Paix du canton de Clamecy (29 décembre 1860).

    Cote

    1 J 504/45

    • Contexte : Familles et terres nivernaises

    • FAMILLES ET TERRES NIVERNAISES
    • 2 - CLAMECY - REGION DE CLAMECY
    • 4 - Simon LELU
    • Paiement d'un bail contracté en 1859, différend entre...

    Producteur :

    Diverses familles du Nivernais : PIGNOLLE (de) ; POITREAU ; BEZE (de) ; MERLE ; GIRAULT ; BONOTTE ; PICQ ; PINON ; LELU

  2. Résultat n°2

    - Délibérations, procès-verbaux : registre (15 décembre 1792-24 septembre 1793) ; - Actes, procès-verbaux à publier aux audiences ou à déposer au greffe, trandcription : registre (10 décembre 1790-[ ? ]), correspondance ; - Jury d'accusation, procédures : registre (16 février 1792-27 vendémiaire An IV) ; - Exclusion : 2 registres (14 mars 1791-4 fructidor An III) ; - Voyages, affirmation : 4 registres (9 février 1791-26 fructidor An III) ; - "Causes du petit criminel" : registre (21 janvier 1791-28 septembre 1792) ; - Ratifications : registre (15 décembre 1790-22 vendémiaire An IV) ; - Baux, adjudications : registre (9 janvier 1792-22 prairial An III) ; - Présidial, procès-criminels : tableau ; - Officiers, présences, absences : 2 registres (9 décembre 1790-1er brumaire An IV) ; - Tableau des hypothèques, contrats affichés : 2 registres (15 décembre 1790-12 vendémiaire An IV) ; - Défauts : registre (20 juin 1792-1er ventôse An II) ; - Avoués, déclarations : registre (27 avril 1791-24 août 1793) ; - Défrichements, déclarations : registre (8 février 1791-21 février 1791) ; - Présentations : registre (20 juin 1792-15 prairial An II) ; - Plumitifs : registre (25 septembre 1792-17 floréal An II) ; - Correspondances, pièces diverses : (1791- An IV) ; - Jurés : listes.

    Date

    1790-an IV

    Cote

    24 L 2

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
    • 24 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE SAINT-PIERRE-LE-MOUTIER
    • 2 - Registres et divers
    • - Délibérations, procès-verbaux : registre (15 décembre...
  3. Résultat n°3

    Métayage, bail consenti par Jean de ROUALLE à Jean-Louis BRUET .

    Date

    1939

    Cote

    1 J 497/69

    • Contexte : Fonds Joseph Bruet

    • 2 - AUTRES DOMAINES
    • 1 - DOMAINE DE BOUX
    • 1 - PROPRIETES
    • Métayage, bail consenti par Jean de ROUALLE à Jean-Louis...

    Producteur :

    Joseph Bruet, régisseur

  4. Résultat n°4

    Administration municipale, délibérations : 4 registres (17 brumaire An IV-11 prairial An VIII) - Correspondance reçue ; - Police ; - Avis, registre : (27 nivôse an IV-20 frimaire Av VI) ; - Hôtel de ville, bail à ferme : (An VI) ; - Fête : (An VII).

    Date

    an IV-an VIII

    Cote

    11 L 27

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
    • 11 L 27 - CANTON DE DECIZE
    • Administration municipale, délibérations : 4 registres...
  5. Résultat n°5

    Elevage, cheptel : reçu de Jean-Louis BRUET (1944), factures (1948) ; bilan : correspondance adressée par Mademoiselle MAILLARD à Joseph BRUET (1951).

    Date

    1944-1951

    Cote

    1 J 497/70

    • Contexte : Fonds Joseph Bruet

    • 2 - AUTRES DOMAINES
    • 1 - DOMAINE DE BOUX
    • 2 - EXPLOITATION
    • 1 - Elevage
    • Elevage, cheptel : reçu de Jean-Louis BRUET (1944),...

    Producteur :

    Joseph Bruet, régisseur

  6. Résultat n°6

    Limanton, domicile sis à Champardolles, bail entre le Comte de ROUALLE et les époux Joseph BEUGNON : acte (1936) ; Domaine de Champardolles, terres, prés et pâtures, baux entre Jean de ROUALLE et Jean-Louis BRUET : conventions (1952, 1961).

    Date

    1936-1961

    Cote

    1 J 497/73

    • Contexte : Fonds Joseph Bruet

    • 2 - AUTRES DOMAINES
    • 2 - DOMAINE DE CHAMPARDOLLES
    • 1 - PROPRIETES
    • Limanton, domicile sis à Champardolles, bail entre...

    Producteur :

    Joseph Bruet, régisseur

  7. Résultat n°7

    Bail à loyer, convention entre Isabelle CARDOT, veuve de Louis Dieudonné PERROT, et Gaston PERROT, son fils, menuisier demeurant au même lieu : (1er mai 1917).

    Cote

    1 J 494/26

    • Contexte : Fonds de la fanfare d'Arquian - Archives de la famille...

    • FANFARE D'ARQUIAN - ARCHIVES DE LA FAMILLE PERROT
    • 2 - ARCHIVES FAMILIALES
    • 1 - FAMILLE PERROT
    • 2 - Isabelle CARDOT, épouse puis veuve de Louis PERROT
    • Bail à loyer, convention entre Isabelle CARDOT, veuve...

    Producteur :

    Louis PERROT en tant que chef de la fanfare d'Arquian. Louis PERROT pour les archives de famille.

  8. Résultat n°8

    Concession à titre de bail à loyer par Hubert LANGLOIS, à A. MOUCHENET : (17 janvier 1870).

    Cote

    1 J 494/57

    • Contexte : Fonds de la fanfare d'Arquian - Archives de la famille...

    • FANFARE D'ARQUIAN - ARCHIVES DE LA FAMILLE PERROT
    • 2 - ARCHIVES FAMILIALES
    • 2 - FAMILLES ALLIEES
    • 3 - FAMILLE LANGLOIS
    • 1 - Edme Hubert LANGLOIS, bourrelier demeurant à Arquian
    • Concession à titre de bail à loyer par Hubert LANGLOIS,...

    Producteur :

    Louis PERROT en tant que chef de la fanfare d'Arquian. Louis PERROT pour les archives de famille.