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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Bacs de Flez-Cuzy et de Surgy.

    Date

    1820-1846

    Cote

    3 S 7026

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 4 - YONNE
    • 8 - Navigation
    • Bacs de Flez-Cuzy et de Surgy.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  2. Résultat n°2

    Saint-Léger-des-Vignes, bac.

    Date

    1821-1934

    Cote

    3 S 7003

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 9 - Navigation sur la Loire
    • 5 - Bacs - Passages d'eau
    • Saint-Léger-des-Vignes, bac.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  3. Résultat n°3

    Ile dite "de Cosne", bac, exploitation, autorisation d'acquérir des bateaux : arrêté (1806), correspondance (1807).

    Date

    1806-1807

    Cote

    3 S 10792

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 9 - Navigation sur la Loire
    • 5 - Bacs - Passages d'eau
    • COSNE-SUR-LOIRE
    • Ile dite "de Cosne", bac, exploitation, autorisation...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  4. Résultat n°4

    Affiches envoyées par la Préfecure du Cher :- Passages d'eau du Bec-d'Allier et de Marseilles-les-Aubigny, droits à percevoir pendant les années 1913 à 1917 inclusivement, adjudication aux enchères publiques : avis (1912) ; - Passage d'eau du Bec d'Allier, droits à percevoir pendant les années 1918 à 1922 inclusivement, adjudication aux enchères publiques : avis (1918).

    Date

    1912-1918

    Cote

    3 S 11517

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 9 - Navigation sur la Loire
    • 5 - Bacs - Passages d'eau
    • MARSEILLE-LES-AUBIGNY
    • Affiches envoyées par la Préfecure du Cher :- Passages...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  5. Résultat n°5

    Département de la Nièvre, bacs, états généraux.

    Date

    1807-1847

    Cote

    3 S 7043

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 1 - NAVIGATION
    • 4 - BACS ET PASSAGES D'EAU
    • Département de la Nièvre, bacs, états généraux.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  6. Résultat n°6

    Port de Tharault, bac, rampe d'abordage, construction : correspondance.

    Date

    1843-1844

    Cote

    3 S 10881

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 9 - Navigation sur la Loire
    • 5 - Bacs - Passages d'eau
    • SAINT-HILAIRE-FONTAINE Bac de Tarreau
    • Port de Tharault, bac, rampe d'abordage, construction...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  7. Résultat n°7

    Bac.

    Date

    1834-1907

    Cote

    3 S 7018

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 9 - Navigation sur la Loire
    • 5 - Bacs - Passages d'eau
    • IMPHY
    • Bac.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  8. Résultat n°8

    Renouvellement des baux, adjudication des droits à percevoir pendant les années 1856-1861 et 1862-1868 : cahiers des charges, tarifs ; établissement d'une traille ou corde servant à diriger le bac de Thareau : correspondance, rapport, procès-verbal de récolement, arrêté (1856).

    Date

    1855-1868

    Cote

    3 S 11047

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 9 - Navigation sur la Loire
    • 5 - Bacs - Passages d'eau
    • SAINT-HILAIRE-FONTAINE Bac de Tarreau
    • Renouvellement des baux, adjudication des droits à...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  9. Résultat n°9

    Imprimés vierges.

    Date

    Sans date

    Cote

    3 S 7042

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 1 - NAVIGATION
    • 4 - BACS ET PASSAGES D'EAU
    • Imprimés vierges.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  10. Résultat n°10

    Decize, bac.

    Date

    an XII-1844

    Cote

    3 S 7019

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 9 - Navigation sur la Loire
    • 5 - Bacs - Passages d'eau
    • Decize, bac.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  11. Résultat n°11

    3 S 7024

    Date

    1823-1912

    Cote

    3 S 7024

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 9 - Navigation sur la Loire
    • 5 - Bacs - Passages d'eau
    • CHARRIN Bac de la Crevée
    • 3 S 7024

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  12. Résultat n°12

    Baux, renouvellement, adjudication des droits à percevoir pendant les années 1856-1861 : cahier des charges, tarifs ; nouveau fermier : correspondance (1855) ; suppression : correspondance (1857) ; établissement : correspondance, rapport (1862).

    Date

    1855-1862

    Cote

    3 S 7024

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 9 - Navigation sur la Loire
    • 5 - Bacs - Passages d'eau
    • CHARRIN Bac de la Crevée
    • Baux, renouvellement, adjudication des droits à percevoir...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  13. Résultat n°13

    Cuffy, bac, passage des ouvriers attachés aux travaux du Canal latéral à la Loire, poursuite par le fermier contre des mariniers : correspondance, arrêté.

    Date

    1829

    Cote

    3 S 8625

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 9 - Navigation sur la Loire
    • 5 - Bacs - Passages d'eau
    • Cuffy, bac, passage des ouvriers attachés aux travaux...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  14. Résultat n°14

    Renouvellement des baux, adjudication des droits à percevoir pendant les années 1856-1861 et 1862-1868 : cahier des charges, tarif, récepissé de versement.

    Date

    1855-1861

    Cote

    3 S 11045

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 9 - Navigation sur la Loire
    • 5 - Bacs - Passages d'eau
    • SAINT-OUEN Port-des-Bois
    • Renouvellement des baux, adjudication des droits à...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  15. Résultat n°15

    Sougy-sur-Loire, bac.

    Date

    1843-1912

    Cote

    3 S 7025

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 9 - Navigation sur la Loire
    • 5 - Bacs - Passages d'eau
    • SOUGY-SUR-LOIRE
    • Sougy-sur-Loire, bac.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  16. Résultat n°16

    Ponts suspendus de la Nièvre, police : (1896-1938) ; Saint-Léger-des-Vignes, bac-passage d'eau : (1913-1935) ; Ponts, reconstructions, concessions : (1914-1939) ; ponts métalliques : (1922-1936, 1941) ; Nevers, pont de La Jonction, installation d'un pont à bascule : (1936) ; Uxeloup, La Perrière, ponts de planches, projet de reconstruction : (1937).

    Date

    1896-1939

    Cote

    3 S 2277

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 9 - Ponts
    • Ponts suspendus de la Nièvre, police : (1896-1938)...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  17. Résultat n°17

    Bacs de Marseilles-les-Aubigny et du Poids-de-Fer (Cher) : pièces diverses.

    Date

    an XIII

    Cote

    3 S 3077

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 9 - Navigation sur la Loire
    • 5 - Bacs - Passages d'eau
    • MARSEILLE-LES-AUBIGNY
    • Bacs de Marseilles-les-Aubigny et du Poids-de-Fer (Cher)...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  18. Résultat n°18

    Bec d'Allier, bac.

    Date

    1884-1938

    Cote

    3 S 7029

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 2 - ALLIER
    • 8 - Navigation sur l'Allier
    • 3 - Bacs - Passages d'eau
    • Bec d'Allier, bac.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  19. Résultat n°19

    - Rivière d'Allier ; - Rivière d'Yonne ; - Rivière de Nièvre ; - Pont-Cizeau, bief ; - Réglements d'eau ; - Navigation ; - Etangs ; - Bacs et bateaux.

    Date

    Sans date

    Cote

    1 L 417

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 7 - TRAVAUX PUBLICS ET TRANSPORTS
    • 3 - NAVIGATION INTERIEURE
    • 1 - Fleuves - Rivières
    • - Rivière d'Allier ; - Rivière d'Yonne ; - Rivière...
  20. Résultat n°20

    Bac.

    Date

    1908-1913

    Cote

    3 S 7031

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 9 - Navigation sur la Loire
    • 5 - Bacs - Passages d'eau
    • MARSEILLE-LES-AUBIGNY
    • Bac.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  21. Résultat n°21

    Bac d'Apremont, rétablissement : délibérations, arrêté ; bac de Port-Barreau, adjudication : correspondance (1920, 1926).

    Date

    1920-1926

    Cote

    3 S 9151

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 2 - ALLIER
    • 8 - Navigation sur l'Allier
    • 3 - Bacs - Passages d'eau
    • Bac d'Apremont, rétablissement : délibérations, arrêté...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  22. Résultat n°22

    Rivière d'Allier : (1932-1937) ; rivière d'Aron, Canal du Nivernais, pêche, Etang Neuf, Etang Gouffier, amodiations : (1925-1938) ; rivière de Cure : (1931-1936) ; Loire, installation d'égoûts, bacs, passages d'eau, service de touage : (1927-1935) ; rivière d'Yonne et Haute-Yonne : (1911-1938) ; pisciculture de Vermenaux : 1929-1938).

    Date

    1911-1938

    Cote

    3 S 2371

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 4 - AFFAIRES GENERALES
    • Rivière d'Allier : (1932-1937) ; rivière d'Aron, Canal...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  23. Résultat n°23

    Pouilly-sur-Loire, service du bac, stationnement de bateaux, autorisation : correspondance.

    Date

    1899-1900

    Cote

    3 S 9506

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 9 - Navigation sur la Loire
    • 5 - Bacs - Passages d'eau
    • Pouilly-sur-Loire, service du bac, stationnement de...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  24. Résultat n°24

    Fleury-sur-Loire, exploitation de l'Ile-aux-rats, bac particulier, demande : rapport.

    Date

    1869

    Cote

    3 S 8871

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 9 - Navigation sur la Loire
    • 5 - Bacs - Passages d'eau
    • Fleury-sur-Loire, exploitation de l'Ile-aux-rats, bac...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  25. Résultat n°25

    Champvert, bac.

    Date

    1819-1868

    Cote

    3 S 7023

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 9 - Navigation sur la Loire
    • 5 - Bacs - Passages d'eau
    • Champvert, bac.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  26. Résultat n°26

    Béard, Imphy, La Marche, Saint-Léger-des-Vignes, Saint-Ouen, Sougy-sur-Loire, bacs.

    Date

    1891-1903

    Cote

    3 S 3082

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 9 - Navigation sur la Loire
    • 5 - Bacs - Passages d'eau
    • Béard, Imphy, La Marche, Saint-Léger-des-Vignes, Saint-Ouen,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  27. Résultat n°27

    Port-Barreau, bac, affaires diverses.

    Date

    1842-1890

    Cote

    3 S 7412

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 2 - ALLIER
    • 8 - Navigation sur l'Allier
    • 3 - Bacs - Passages d'eau
    • Port-Barreau, bac, affaires diverses.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  28. Résultat n°28

    Mesves-sur-Loire, La Marche.

    Date

    1820-1894

    Cote

    3 S 7015

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 9 - Navigation sur la Loire
    • 5 - Bacs - Passages d'eau
    • Mesves-sur-Loire, La Marche.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  29. Résultat n°29

    Le Veurdre, bac.

    Date

    1821

    Cote

    3 S 7039

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 9 - Navigation sur la Loire
    • 5 - Bacs - Passages d'eau
    • Le Veurdre, bac.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  30. Résultat n°30

    Passage sur la Loire, entreprise, frais nécessités.

    Date

    1904

    Cote

    3 S 7564

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 9 - Navigation sur la Loire
    • 5 - Bacs - Passages d'eau
    • SAINT-OUEN Port-des-Bois
    • Passage sur la Loire, entreprise, frais nécessités.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  31. Résultat n°31

    Neuvy-sur-Loire, Tracy-sur-Loire, bacs.

    Date

    1806-1927

    Cote

    3 S 7021

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 9 - Navigation sur la Loire
    • 5 - Bacs - Passages d'eau
    • Neuvy-sur-Loire, Tracy-sur-Loire, bacs.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  32. Résultat n°32

    Arrondissement de Cosne-sur-Loire, Loire, baux de diverses communes : affiche (1867).

    Date

    1849-1875

    Cote

    3 S 7356

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 9 - Navigation sur la Loire
    • 5 - Bacs - Passages d'eau
    • Arrondissement de Cosne-sur-Loire, Loire, baux de diverses...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  33. Résultat n°33

    Tarifs : (1854), décret impérial : (1854) ; renouvellement des baux, adjudication des droits à percevoir pendant les années 1856-1861 : cahier des charges, tarifs, procès-verbal d'adjudication.

    Date

    1854-1861

    Cote

    3 S 7018

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 9 - Navigation sur la Loire
    • 5 - Bacs - Passages d'eau
    • IMPHY
    • Tarifs : (1854), décret impérial : (1854) ; renouvellement...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  34. Résultat n°34

    CHEVENON, accès au bac d'Imphy, dérivation.

    Date

    1874

    Cote

    7 S 6681

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
    • 1 - Classement par cours d'eau
    • COLÂTRE (LA)
    • CHEVENON, accès au bac d'Imphy, dérivation.

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  35. Résultat n°35

    Cosne-sur-Loire, Neuvy-sur-Loire, Tracy-sur-Loire, Pouilly-sur-Loire, Mesves-sur-Loire, La Marche, Charenton, bacs.

    Date

    1813-1868

    Cote

    3 S 7014

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 9 - Navigation sur la Loire
    • 5 - Bacs - Passages d'eau
    • Cosne-sur-Loire, Neuvy-sur-Loire, Tracy-sur-Loire,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  36. Résultat n°36

    La Charité-sur-Loire, bac, adjudication : (An VI) ; Tracy-sur-Loire, bac, adjudication : ( An XII) ; Decize, bac, adjudication : (1806).

    Date

    an VI-1806

    Cote

    3 S 4324

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 9 - Navigation sur la Loire
    • 5 - Bacs - Passages d'eau
    • La Charité-sur-Loire, bac, adjudication : (An VI) ;...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  37. Résultat n°37

    Renouvellement des baux, adjudication des droits à percevoir pendant les années 1856-1861 : cahiers des charges, tarifs, correspondance.

    Cote

    3 S 11049/1

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 9 - Navigation sur la Loire
    • 5 - Bacs - Passages d'eau
    • POUILLY-SUR-LOIRE ET CHARENTON
    • Renouvellement des baux, adjudication des droits à...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  38. Résultat n°38

    Arrondissement de Cosne-sur-Loire, droits de passage : cahiers des charges, tarifs, correspondance.

    Date

    1849-1870

    Cote

    3 S 7251

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 9 - Navigation sur la Loire
    • 5 - Bacs - Passages d'eau
    • Arrondissement de Cosne-sur-Loire, droits de passage...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  39. Résultat n°39

    Délimitation : procès-verbaux.

    Date

    1841-1842

    Cote

    3 S 7001

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 1 - NAVIGATION
    • 4 - BACS ET PASSAGES D'EAU
    • Délimitation : procès-verbaux.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  40. Résultat n°40

    Bec d'Allier, passage d'eau, adjudication des droits, années 1923 à 1927 : affiche (1923).

    Cote

    3 S 9152

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 9 - Navigation sur la Loire
    • 5 - Bacs - Passages d'eau
    • Bec d'Allier, passage d'eau, adjudication des droits,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  41. Résultat n°41

    Bac d'Apremont.

    Date

    1925

    Cote

    3 S 7032

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 2 - ALLIER
    • 8 - Navigation sur l'Allier
    • 3 - Bacs - Passages d'eau
    • Bac d'Apremont.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  42. Résultat n°42

    Bac.

    Date

    1842-1924

    Cote

    3 S 7004

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 9 - Navigation sur la Loire
    • 5 - Bacs - Passages d'eau
    • BEARD
    • Bac.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  43. Résultat n°43

    Neuvy-sur-Loire, Pouilly-sur-Loire et Charenton, bacs.

    Date

    1885-1886

    Cote

    3 S 2508

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 9 - Navigation sur la Loire
    • 5 - Bacs - Passages d'eau
    • Neuvy-sur-Loire, Pouilly-sur-Loire et Charenton, bacs.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  44. Résultat n°44

    Bacs et passages d'eau divers, baux, renouvellements : correspondance, états, tarifs, procès-verbaux d'adjudication, affiches (An XII, 1815-1868).

    Date

    an XII-1868

    Cote

    3 S 11053

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 9 - Navigation sur la Loire
    • 5 - Bacs - Passages d'eau
    • Bacs et passages d'eau divers, baux, renouvellements...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  45. Résultat n°45

    Chemin de halage, établissement entre l'usine d'Imphy et la rampe du bac par la société anonyme des Forges et Fonderies d'Imphy, autorisation : correspondance, rapport, arrêté, plan.

    Date

    1849

    Cote

    3 S 11037

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 3 - Chemins de halage
    • IMPHY
    • Chemin de halage, établissement entre l'usine d'Imphy...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  46. Résultat n°46

    Saincaize-Meauce, Apremont (Cher), bac d'Apremont.

    Date

    1868

    Cote

    3 S 7413

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 2 - ALLIER
    • 8 - Navigation sur l'Allier
    • 3 - Bacs - Passages d'eau
    • Saincaize-Meauce, Apremont (Cher), bac d'Apremont.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  47. Résultat n°47

    Cosne-sur-Loire, Neuvy-sur-Loire, Tracy-sur-Loire, Pouilly-sur-Loire, Mesves-sur-Loire, La Marche, bacs et bateaux de passage : [182.].

    Date

    Sans date

    Cote

    3 S 4340

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 9 - Navigation sur la Loire
    • 5 - Bacs - Passages d'eau
    • Cosne-sur-Loire, Neuvy-sur-Loire, Tracy-sur-Loire,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  48. Résultat n°48

    Cercy-la-Tour, bac.

    Date

    1807-1835

    Cote

    3 S 7027

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 9 - Navigation sur la Loire
    • 5 - Bacs - Passages d'eau
    • Cercy-la-Tour, bac.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  49. Résultat n°49

    Département du Cher, bacs.

    Date

    1825-1891

    Cote

    3 S 7009

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 1 - NAVIGATION
    • 4 - BACS ET PASSAGES D'EAU
    • Département du Cher, bacs.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  50. Résultat n°50

    Bacs.

    Date

    1793-1902

    Cote

    3 S 7013

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 9 - Navigation sur la Loire
    • 5 - Bacs - Passages d'eau
    • POUILLY-SUR-LOIRE ET CHARENTON
    • Bacs.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  51. Résultat n°51

    Teinte, bac, renouvellement des baux, adjudication des droits à percevoir pendant les années 1856-1861 : cahier des charges, tarifs ; actes d'abonnement (1855-1861) ; suppression, résiliation de bail : correspondance (1857).

    Date

    1855-1861

    Cote

    3 S 11050

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 9 - Navigation sur la Loire
    • 5 - Bacs - Passages d'eau
    • SOUGY-SUR-LOIRE
    • Teinte, bac, renouvellement des baux, adjudication...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  52. Résultat n°52

    La Celle-sur-Loire, bac de la Madeleine.

    Date

    1874-1887

    Cote

    3 S 7028

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 9 - Navigation sur la Loire
    • 5 - Bacs - Passages d'eau
    • La Celle-sur-Loire, bac de la Madeleine.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  53. Résultat n°53

    Bac, transfert au Poids-de-Fer : correspondance, avis.

    Date

    1818-1819

    Cote

    3 S 9972

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 9 - Navigation sur la Loire
    • 5 - Bacs - Passages d'eau
    • MARSEILLE-LES-AUBIGNY
    • Bac, transfert au Poids-de-Fer : correspondance, avis.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  54. Résultat n°54

    Route n° 15 de Paris à Lyon, pont de Saint Antoine, réparations : correspondance (1808) ;Port de Nevers, abords de la levée : plan général, aquarellé (1812) ;Pont sur la Loire, travaux, adjudication : affiches (1812-1813) ;Pont sur la Loire, pont en pierre, construction : procès-verbal d'adjudication des travaux (1813) ;Pont de pierre sur la Loire, construction, réclamation d'un entrepreneur : détail estimatif, devis, correspondance, rapports, état de sommes dûes (1812-1818) ;"Pont de Nevers", construction, péage : ordonnance du Roy ; désignation des passages : tableaux, états ; correspondance ; passages des bacs, droits à percevoir, tarif ; rapports, arrêtés ; péages, produit net à établir, évaluation : (1817-1827) ;Pont provisionnel en bois sur la Loire, réparations urgentes : états pour aperçu, état de fournitures, correspondance (1819-1831) ;"Pont de Nevers" : plan des abords [18ème ou début 19ème siècle].

    Date

    1808-1831

    Cote

    3 S 633

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 4 - Ponts
    • NEVERS
    • Route n° 15 de Paris à Lyon, pont de Saint Antoine,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  55. Résultat n°55

    Renouvellement des baux, adjudication des droits à percevoir pendant les années 1856-1861 : cahier des charges, tarif ; pétition d'un fermier, rapport, bordereau d'inscription au bureau des hypothèques.

    Date

    1855-1862

    Cote

    3 S 11046

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 9 - Navigation sur la Loire
    • 5 - Bacs - Passages d'eau
    • BEARD
    • Renouvellement des baux, adjudication des droits à...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  56. Résultat n°56

    Adjudications, tarifs (an XII-1907)

    Date

    1804-1907

    Cote

    3 S 7001

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 1 - NAVIGATION
    • 4 - BACS ET PASSAGES D'EAU
    • Adjudications, tarifs (an XII-1907)

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  57. Résultat n°57

    Adjudication, cautionnement, remboursement : correspondance, arrêtés, rapport.

    Date

    1907-1923

    Cote

    3 S 9108

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 9 - Navigation sur la Loire
    • 5 - Bacs - Passages d'eau
    • BEARD
    • Adjudication, cautionnement, remboursement : correspondance,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  58. Résultat n°58

    Saint-Hilaire-Fontaire, bac de Tarreau.

    Date

    1814-1896

    Cote

    3 S 7017

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 9 - Navigation sur la Loire
    • 5 - Bacs - Passages d'eau
    • Saint-Hilaire-Fontaire, bac de Tarreau.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  59. Résultat n°59

    Mesves-sur-Loire, bac, renouvellement des baux, adjudication des droits à percevoir pendant les années 1856-1861 : cahiers des charges, tarifs.

    Cote

    3 S 11044

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 9 - Navigation sur la Loire
    • 5 - Bacs - Passages d'eau
    • Mesves-sur-Loire, bac, renouvellement des baux, adjudication...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  60. Résultat n°60

    Bacs particuliers.

    Date

    1826

    Cote

    3 S 7135

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 1 - NAVIGATION
    • 4 - BACS ET PASSAGES D'EAU
    • Bacs particuliers.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  61. Résultat n°61

    Bac.

    Date

    1844-1917

    Cote

    3 S 7022

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 9 - Navigation sur la Loire
    • 5 - Bacs - Passages d'eau
    • SAINT-OUEN Port-des-Bois
    • Bac.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  62. Résultat n°62

    Neuvy-sur-Loire, baux, renouvellement, adjudication des droits à percevoir pendant les années 1856-1861 : cahier des charges, tarifs ; réclamation du fermier : correspondance, rapport (1857) ; construction d'une rampe et d'un chemin d'accès : correspondance, rapport, plan (1862).

    Date

    1856-1862

    Cote

    3 S 11052

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 9 - Navigation sur la Loire
    • 5 - Bacs - Passages d'eau
    • Neuvy-sur-Loire, baux, renouvellement, adjudication...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  63. Résultat n°63

    Decize (Région de), bacs : Cercy-la-Tour, Champvert, Charrin, Decize, Saint-Hilaire-Fontaine, Teinte.

    Date

    1813-1877

    Cote

    3 S 7016

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 9 - Navigation sur la Loire
    • 5 - Bacs - Passages d'eau
    • Decize (Région de), bacs : Cercy-la-Tour, Champvert,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  64. Résultat n°64

    Bac.

    Date

    an XII-1835

    Cote

    3 S 7007

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 9 - Navigation sur la Loire
    • 5 - Bacs - Passages d'eau
    • COSNE-SUR-LOIRE
    • Bac.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  65. Résultat n°65

    Bac, travaux d'amélioration : correspondance, rapport de l'ingénieur en chef, délibérations du Conseil d'Arrondissement de Nevers.

    Date

    1841-1842

    Cote

    3 S 10882

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 9 - Navigation sur la Loire
    • 5 - Bacs - Passages d'eau
    • IMPHY
    • Bac, travaux d'amélioration : correspondance, rapport...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  66. Résultat n°66

    Communes situées sur la rive gauche de la Loire en face de Béard, besoins en matière de communication, lettre adressée à l'ingénieur en chef par Monsieur Benoît D'AZY.

    Date

    1865

    Cote

    3 S 8895

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 9 - Navigation sur la Loire
    • 5 - Bacs - Passages d'eau
    • Communes situées sur la rive gauche de la Loire en...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  67. Résultat n°67

    Réglementation.

    Date

    1808-1868

    Cote

    3 S 7000

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 1 - NAVIGATION
    • 4 - BACS ET PASSAGES D'EAU
    • Réglementation.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).