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Résultat n°1

Bacs de Flez-Cuzy et de Surgy.

Date

1820-1846

Cote

3 S 7026

Résultat n°2

Saint-Léger-des-Vignes, bac.

Date

1821-1934

Cote

3 S 7003

Résultat n°3

Ile dite "de Cosne", bac, exploitation, autorisation d'acquérir des bateaux : arrêté (1806), correspondance (1807).

Date

1806-1807

Cote

3 S 10792

Résultat n°4

Affiches envoyées par la Préfecure du Cher :- Passages d'eau du Bec-d'Allier et de Marseilles-les-Aubigny, droits à percevoir pendant les années 1913 à 1917 inclusivement, adjudication aux enchères publiques : avis (1912) ; - Passage d'eau du Bec d'Allier, droits à percevoir pendant les années 1918 à 1922 inclusivement, adjudication aux enchères publiques : avis (1918).

Date

1912-1918

Cote

3 S 11517

Résultat n°5

Département de la Nièvre, bacs, états généraux.

Date

1807-1847

Cote

3 S 7043

Résultat n°6

Port de Tharault, bac, rampe d'abordage, construction : correspondance.

Date

1843-1844

Cote

3 S 10881

Résultat n°7

Bac.

Date

1834-1907

Cote

3 S 7018

Résultat n°8

Renouvellement des baux, adjudication des droits à percevoir pendant les années 1856-1861 et 1862-1868 : cahiers des charges, tarifs ; établissement d'une traille ou corde servant à diriger le bac de Thareau : correspondance, rapport, procès-verbal de récolement, arrêté (1856).

Date

1855-1868

Cote

3 S 11047

Résultat n°9

Imprimés vierges.

Date

Sans date

Cote

3 S 7042

Résultat n°10

Decize, bac.

Date

an XII-1844

Cote

3 S 7019

Résultat n°11

3 S 7024

Date

1823-1912

Cote

3 S 7024

Résultat n°12

Baux, renouvellement, adjudication des droits à percevoir pendant les années 1856-1861 : cahier des charges, tarifs ; nouveau fermier : correspondance (1855) ; suppression : correspondance (1857) ; établissement : correspondance, rapport (1862).

Date

1855-1862

Cote

3 S 7024

Résultat n°13

Cuffy, bac, passage des ouvriers attachés aux travaux du Canal latéral à la Loire, poursuite par le fermier contre des mariniers : correspondance, arrêté.

Date

1829

Cote

3 S 8625

Résultat n°14

Renouvellement des baux, adjudication des droits à percevoir pendant les années 1856-1861 et 1862-1868 : cahier des charges, tarif, récepissé de versement.

Date

1855-1861

Cote

3 S 11045

Résultat n°15

Sougy-sur-Loire, bac.

Date

1843-1912

Cote

3 S 7025

Résultat n°16

Ponts suspendus de la Nièvre, police : (1896-1938) ; Saint-Léger-des-Vignes, bac-passage d'eau : (1913-1935) ; Ponts, reconstructions, concessions : (1914-1939) ; ponts métalliques : (1922-1936, 1941) ; Nevers, pont de La Jonction, installation d'un pont à bascule : (1936) ; Uxeloup, La Perrière, ponts de planches, projet de reconstruction : (1937).

Date

1896-1939

Cote

3 S 2277

Résultat n°17

Bacs de Marseilles-les-Aubigny et du Poids-de-Fer (Cher) : pièces diverses.

Date

an XIII

Cote

3 S 3077

Résultat n°18

Bec d'Allier, bac.

Date

1884-1938

Cote

3 S 7029

Résultat n°19

- Rivière d'Allier ; - Rivière d'Yonne ; - Rivière de Nièvre ; - Pont-Cizeau, bief ; - Réglements d'eau ; - Navigation ; - Etangs ; - Bacs et bateaux.

Date

Sans date

Cote

1 L 417

Résultat n°20

Bac.

Date

1908-1913

Cote

3 S 7031