Filtrer les résultats
Nom de l'inventaire
  • 4
Période
  • 4
    • 1
    • 2
    • 1
    • 1
    • 1
    • 1
Lieux
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Sujets
  • 4
  • 2
  • 2
  • 1
  • 1
Personnes
  • 2
Familles
Aucune valeur disponible
Collectivités
Aucune valeur disponible
Multimédias
  • 4

  • sur 1
4 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Clamecy, curage, association syndicale : budget, arrêtés, décret, rapports, correspondance, délibérations du Conseil municipal, procès-verbal de constatation.
Cote
7 S 10171
 Date
1874-1892
 Lieu
Beuvron (Le), Clamecy
 Type de document
Délibération, Arrêté, Rapport, Budget, Décret, Procès-verbal de constatation

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 8 - Assainissement - Drainage
  • 2 - Curages et faucardements
  • 1 - Curages par cours d'eau
  • BEUVRON (Le)
  • Clamecy, curage, association syndicale : budget, arrêtés,...
Résultat n°2

Rivières, fossés, curages, objets généraux et réglement Bodin (extrait 1890) correspondance, délibérations du Conseil général, arrêtés, rapports.
Cote
7 S 10304
 Date
1817-1826
 Lieu - Type de document
Délibération, Arrêté, Rapport

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 8 - Assainissement - Drainage
  • 2 - Curages et faucardements
  • COURS D'EAU DIVERS
  • Rivières, fossés, curages, objets généraux et réglement...
Résultat n°3

Réglementation des cours d'eau qui composent la rivière de Nièvre, commission de révision du règlement BODIN : rapport.
Cote
7 S 4360
 Date
1850
 Lieu - Type de document
Rapport

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
  • 2 - Objets divers
  • POLICE DES COURS D'EAU - REGLEMENTATION
  • Réglementation des cours d'eau qui composent la rivière...
Résultat n°4

Forges royales de La Chaussade, infraction au règlement BODIN : arrêté, correspondance.
Cote
7 S 10091
 Date
1825-1826
 Lieu
Nièvre (La), Guérigny
 Type de document
Arrêté

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 1 - Usines
  • 2 - Affaires diverses
  • 1 - Par commune
  • GUERIGNY
  • Forges royales de La Chaussade, infraction au règlement...