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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Clamecy, curage, association syndicale : budget, arrêtés, décret, rapports, correspondance, délibérations du Conseil municipal, procès-verbal de constatation.

Date

1874-1892

Cote

7 S 10171

Résultat n°2

Rivières, fossés, curages, objets généraux et réglement Bodin (extrait 1890) correspondance, délibérations du Conseil général, arrêtés, rapports.

Date

1817-1826

Cote

7 S 10304

Résultat n°3

Réglementation des cours d'eau qui composent la rivière de Nièvre, commission de révision du règlement BODIN : rapport.

Date

1850

Cote

7 S 4360

Résultat n°4

Forges royales de La Chaussade, infraction au règlement BODIN : arrêté, correspondance.

Date

1825-1826

Cote

7 S 10091