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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Clamecy, curage, association syndicale : budget, arrêtés, décret, rapports, correspondance, délibérations du Conseil municipal, procès-verbal de constatation.

    Date

    1874-1892

    Cote

    7 S 10171

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 8 - Assainissement - Drainage
    • 2 - Curages et faucardements
    • 1 - Curages par cours d'eau
    • BEUVRON (Le)
    • Clamecy, curage, association syndicale : budget, arrêtés,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  2. Résultat n°2

    Rivières, fossés, curages, objets généraux et réglement Bodin (extrait 1890) correspondance, délibérations du Conseil général, arrêtés, rapports.

    Date

    1817-1826

    Cote

    7 S 10304

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 8 - Assainissement - Drainage
    • 2 - Curages et faucardements
    • COURS D'EAU DIVERS
    • Rivières, fossés, curages, objets généraux et réglement...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  3. Résultat n°3

    Réglementation des cours d'eau qui composent la rivière de Nièvre, commission de révision du règlement BODIN : rapport.

    Date

    1850

    Cote

    7 S 4360

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
    • 2 - Objets divers
    • POLICE DES COURS D'EAU - REGLEMENTATION
    • Réglementation des cours d'eau qui composent la rivière...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  4. Résultat n°4

    Forges royales de La Chaussade, infraction au règlement BODIN : arrêté, correspondance.

    Date

    1825-1826

    Cote

    7 S 10091

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 1 - Usines
    • 2 - Affaires diverses
    • 1 - Par commune
    • GUERIGNY
    • Forges royales de La Chaussade, infraction au règlement...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).