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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Réglementation des cours d'eau composant la rivière de Nièvre, commission de révision du règlement BODIN : rapport.
Cote
7 S 6583
 Date
1850
 Lieu
Nièvre (La)
 Type de document
Rapport

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
  • 2 - Objets divers
  • POLICE DES COURS D'EAU - REGLEMENTATION
  • Réglementation des cours d'eau composant la rivière...
Résultat n°2

Rivière de Nièvre et cours d'eau en dépendant, réglement BODIN, révision : rapport fait au nom de la commission sur la réglementation des cours d'eau qui composent la Nièvre.
Cote
7 S 6360
 Date
1850
 Lieu
Nièvre (La)
 Type de document
Rapport

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
  • 1 - Classement par cours d'eau
  • NIEVRE (La)
  • Rivière de Nièvre et cours d'eau en dépendant, réglement...
Résultat n°3

Rivière de Nièvre et cours d'eau en dépendant, réglement BODIN, révision : rapports, correspondance, procès-verbaux des séances de la commission de révision, propositions, arrêtés...
Cote
7 S 9627
 Date
1820-1857
 Lieu
Nièvre (La)
 Type de document
Rapport, Arrêté

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
  • 1 - Classement par cours d'eau
  • NIEVRE (La)
  • Rivière de Nièvre et cours d'eau en dépendant, réglement...
Résultat n°4

Rivières, fossés, curages, objets généraux et réglement Bodin (extrait 1890) correspondance, délibérations du Conseil général, arrêtés, rapports.
Cote
7 S 10304
 Date
1817-1826
 Lieu - Type de document
Délibération, Arrêté, Rapport

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 8 - Assainissement - Drainage
  • 2 - Curages et faucardements
  • COURS D'EAU DIVERS
  • Rivières, fossés, curages, objets généraux et réglement...
Résultat n°5

Forges royales de La Chaussade, infraction au règlement BODIN : arrêté, correspondance.
Cote
7 S 10091
 Date
1825-1826
 Lieu
Nièvre (La), Guérigny
 Type de document
Arrêté

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 1 - Usines
  • 2 - Affaires diverses
  • 1 - Par commune
  • GUERIGNY
  • Forges royales de La Chaussade, infraction au règlement...