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Résultat n°1

Réglementation des cours d'eau composant la rivière de Nièvre, commission de révision du règlement BODIN : rapport.

Date

1850

Cote

7 S 6583

Résultat n°2

Rivière de Nièvre et cours d'eau en dépendant, réglement BODIN, révision : rapport fait au nom de la commission sur la réglementation des cours d'eau qui composent la Nièvre.

Date

1850

Cote

7 S 6360

Résultat n°3

Rivière de Nièvre et cours d'eau en dépendant, réglement BODIN, révision : rapports, correspondance, procès-verbaux des séances de la commission de révision, propositions, arrêtés...

Date

1820-1857

Cote

7 S 9627

Résultat n°4

Rivières, fossés, curages, objets généraux et réglement Bodin (extrait 1890) correspondance, délibérations du Conseil général, arrêtés, rapports.

Date

1817-1826

Cote

7 S 10304

Résultat n°5

Forges royales de La Chaussade, infraction au règlement BODIN : arrêté, correspondance.

Date

1825-1826

Cote

7 S 10091