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Résultat n°1

Limanton, domicile sis à Champardolles, bail entre le Comte de ROUALLE et les époux Joseph BEUGNON : acte (1936) ; Domaine de Champardolles, terres, prés et pâtures, baux entre Jean de ROUALLE et Jean-Louis BRUET : conventions (1952, 1961).

Date

1936-1961

Cote

1 J 497/73

Résultat n°2

Dette de Joseph BEUGNON envers le Comte de ROUALLE, reconnaissance : (s. d.).

Date

Sans date

Cote

1 J 497/78