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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Registre des retenues sur coupons.

    Date

    1914-1936

    Cote

    3 U 1/1251

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe commercial
    • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
    • 6.2 - Documents comptables
    • Faillite Payot (banque Bézille et Payot à Moulins-Engilbert).
    • Registre des retenues sur coupons.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  2. Résultat n°2

    Divers.

    Date

    1927-1928

    Cote

    3 U 1/1249

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe commercial
    • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
    • 6.2 - Documents comptables
    • Faillite Payot (banque Bézille et Payot à Moulins-Engilbert).
    • Divers.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  3. Résultat n°3

    Livre de caisse.

    Date

    1927-1928

    Cote

    3 U 1/1247

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe commercial
    • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
    • 6.2 - Documents comptables
    • Faillite Payot (banque Bézille et Payot à Moulins-Engilbert).
    • Livre de caisse.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  4. Résultat n°4

    Copies de lettres, journaux, grand-livre.

    Date

    1917-1929

    Cote

    3 U 1/1246

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe commercial
    • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
    • 6.2 - Documents comptables
    • Faillite Payot (banque Bézille et Payot à Moulins-Engilbert).
    • Copies de lettres, journaux, grand-livre.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  5. Résultat n°5

    Journal.

    Date

    1924-1928

    Cote

    3 U 1/1250

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe commercial
    • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
    • 6.2 - Documents comptables
    • Faillite Payot (banque Bézille et Payot à Moulins-Engilbert).
    • Journal.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  6. Résultat n°6

    Divers.

    Date

    1927-1928

    Cote

    3 U 1/1248

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe commercial
    • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
    • 6.2 - Documents comptables
    • Faillite Payot (banque Bézille et Payot à Moulins-Engilbert).
    • Divers.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon