Béard (Justice de Paix de)

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	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	Minutes : (1793-An II, An IV, An V).	Cote 29 L 1	Date an VII-an VIII	Lieu Béard (Justice de Paix de)	Type de document Minute
	Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE... 32 L - JUSTICE DE PAIX DE BEARD Minutes : (1793-An II, An IV, An V).
Résultat n°2	Minutes : (Année 1791).	Cote 29 L 1	Date an VII-an VIII	Lieu Béard (Justice de Paix de)	Type de document Minute
	Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE... 32 L - JUSTICE DE PAIX DE BEARD Minutes : (Année 1791).
Résultat n°3	- Actes (tutelles, curatelles, émancipations etc. ) : registre (18 janvier 1793-26 vendémiaire An III) ; - Conciliations, supplément au registre : (28 nivôse An II-25 vendémiaire An III).	Cote 29 L 1	Date an VII-an VIII	Lieu Béard (Justice de Paix de)	Type de document Registre
	Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE... 32 L - JUSTICE DE PAIX DE BEARD - Actes (tutelles, curatelles, émancipations etc. )...

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Minutes : (1793-An II, An IV, An V).

Minutes : (Année 1791).

- Actes (tutelles, curatelles, émancipations etc. ) : registre (18 janvier 1793-26 vendémiaire An III) ; - Conciliations, supplément au registre : (28 nivôse An II-25 vendémiaire An III).