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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Minutes : (1793-An II, An IV, An V).

    Date

    an VII-an VIII

    Cote

    29 L 1

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
    • 32 L - JUSTICE DE PAIX DE BEARD
    • Minutes : (1793-An II, An IV, An V).
  2. Résultat n°2

    Minutes : (Année 1791).

    Date

    an VII-an VIII

    Cote

    29 L 1

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
    • 32 L - JUSTICE DE PAIX DE BEARD
    • Minutes : (Année 1791).
  3. Résultat n°3

    - Actes (tutelles, curatelles, émancipations etc. ) : registre (18 janvier 1793-26 vendémiaire An III) ; - Conciliations, supplément au registre : (28 nivôse An II-25 vendémiaire An III).

    Date

    an VII-an VIII

    Cote

    29 L 1

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
    • 32 L - JUSTICE DE PAIX DE BEARD
    • - Actes (tutelles, curatelles, émancipations etc. )...