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Résultat n°1

Pièces de comptabilité adressées au Préfet : bordereaux ; avis d'ordonnances ; dépenses : bordreaux.

Date

1874-1875

Cote

1 S 4063

Résultat n°2

Dépenses : bordereaux ; avis d'ordonnances.

Date

1894

Cote

1 S 4066

Résultat n°3

Routes départementales, situations annuelles ; avis d'ordonnance ; comptabilité et contrôle des dépenses de personnel ; dépenses : bordereaux.

Date

1854-1880

Cote

1 S 3092

Résultat n°4

Paiements effectués : bordereaux sommaires ; mandats délivrés : bordereaux détaillés ; avis d'ordonnances ; situations sommaires ; indemnités de terrains : états trimestriels ; états divers.

Date

1891-1892

Cote

1 S 3094

Résultat n°5

1 S 4100

Date

1881

Cote

1 S 4100

Résultat n°6

Paiements effectués : bordereaux sommaires ; avis d'ordonnances.

Date

1888-1889

Cote

1 S 4106

Résultat n°7

Ordonnances : avis.

Date

1876

Cote

1 S 4082

Résultat n°8

Avis d'ordonnances, bordereaux sommaires, correspondance.

Date

1872-1873

Cote

1 S 10313

Résultat n°9

Bordereaux, avis d'ordonnance.

Date

1883-1884

Cote

1 S 3093

Résultat n°10

Envoi de mandat au maire de La Machine : avis d'ordonnance, correspondance.

Date

1896

Cote

1 S 11367

Résultat n°11

Paiements effectués : bordereaux sommaires ; avis d'ordonnances ; transmission successive : bordereaux.

Date

1884-1885

Cote

1 S 4097

Résultat n°12

Routes départementales, situations annuelles ; avis d'ordonnance ; comptabilité et contrôle des dépenses de personnel ; dépenses : bordereaux.

Date

1854-1880

Cote

1 S 3093

Résultat n°13

Budget : (exercice 1873) ; paiements effectués : bordereaux sommaires ; avis d'ordonnances ; pièces diverses : correspondance.

Date

1873-1874

Cote

1 S 4105

Résultat n°14

Avis d'ordonnances (An XII-1806) ; correspondance du Conseiller d'Etat (An XIV-1807).

Date

an XII-1807

Cote

3 S 8617

Résultat n°15

Etats de situation, avis d'ordonnances, bordereaux de dépenses.

Date

1889-1890

Cote

1 S 4067

Résultat n°16

Paiements effectués : bordereaux sommaires ; avis d'ordonnances.

Date

1885-1886

Cote

1 S 4107

Résultat n°17

Etats de situation, avis d'ordonnances, bordereaux de dépenses.

Date

1889-1890

Cote

1 S 4068

Résultat n°18

Paiements effectués : bordereaux sommaires ; mandats délivrés : bordereaux détaillés ; avis d'ordonnances ; situations sommaires ; indemnités de terrains : états trimestriels ; états divers.

Date

1890-1891

Cote

1 S 3095

Résultat n°19

Correspondance, rapports, états, envois d'avis d'ordonnance.

Date

1886-1892

Cote

1 S 4026