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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Decize : rapports, actes de vente, correspondance, plans, avis d'expropriation.

    Date

    1838-1843

    Cote

    3 S 8795

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 8 - Terrains
    • 3 - Acquisitions
    • Decize : rapports, actes de vente, correspondance,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  2. Résultat n°2

    Acte de vente, correspondance, plan, avis d'expropriation.

    Date

    1845

    Cote

    3 S 8791

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 8 - Terrains
    • 3 - Acquisitions
    • FLEURY-SUR-LOIRE
    • Acte de vente, correspondance, plan, avis d'expropriation.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  3. Résultat n°3

    Sermoise, terrains : actes de vente, correspondance, plans, avis d'expropriation, rapports, arrêtés.

    Date

    1837-1840

    Cote

    3 S 8793

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 8 - Terrains
    • 3 - Acquisitions
    • Sermoise, terrains : actes de vente, correspondance,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  4. Résultat n°4

    Acquisition : avis d'expropriation,acte de vente, correspondance, plan.

    Date

    1839-1841

    Cote

    3 S 8796

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 8 - Terrains
    • 11 - Usine de Forge-Neuve à Avril-sur-Loire
    • Acquisition : avis d'expropriation,acte de vente, correspondance,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).