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199 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Réparations urgentes à effectuer : correspondance, délibération ; entretien : correspondance, délibérations, rapports, avis.
Cote
3 S 11128
 Date
1905
 Lieu
Neuvy-sur-Loire, Loire (Rivière de)
 Type de document
Rapport, Délibération, Avis

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 2 - Ports - Gares
  • 1 - Quais
  • NEUVY-SUR-LOIRE
  • Réparations urgentes à effectuer : correspondance,...
Résultat n°2

Canal du Nivernais, rivière d'Yonne et d'Aron, droit de pêche et de chasse, baux, adjudications : cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, correspondance, rapports et avis...
Cote
3 S 9023
 Date
1929-1934
 Lieu
Nivernais (Canal du), Yonne (Rivière d'), Aron (L')
 Type de document
Rapport, Avis, Cahier des charges, Procès-verbal d'adjudication

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 5 - PECHE ET CHASSE
  • Canal du Nivernais, rivière d'Yonne et d'Aron, droit...
Résultat n°3

Croisée, demande d'ouverture par un riverain : avis.
Cote
3 S 6976
 Date
1852
 Lieu
Yonne (Rivière d')
 Type de document
Avis

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 4 - YONNE
  • 10 - Affaires générales
  • Croisée, demande d'ouverture par un riverain : avis.
Résultat n°4

"Reproduction du poisson, réserves de pêche, publication des emplacements mis en réserve et où la pêche est absolument défendue" : avis (affiche).
Cote
7 S 11446
 Date
1921
 Lieu - Type de document
Affiche, Avis

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
  • 2 - Objets divers
  • PECHE - PISCICULTURE
  • "Reproduction du poisson, réserves de pêche, publication...
Résultat n°5

Pièces diverses et isolées concernant les nourrices et les placements de nourrissons
Cote
5 Q 10
 Date
1895-1954
 Lieu
Myennes
 Type de document
Circulaire, Certificat, Avis

  • Contexte : E DEPOT 187 - Myennes

  • ARCHIVES MODERNES
  • SERIE Q - ASSISTANCE ET PREVOYANCE
  • 5 Q - APPLICATION DES LOIS D'ASSISTANCE ET DE PREVOYANCE
  • Protection des enfants du 1er âge
  • Pièces diverses et isolées concernant les nourrices...
Résultat n°6

Demandes d'alignements : arrêtés, rapports, procès-verbaux de récolement, correspondance.
Cote
2 S 10521
 Date
1849-1864
 Lieu - Type de document
Arrêté, Rapport, Procès-verbal de récolement, Avis, Pétition

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
  • 4 - RD (n° 4) DE CLAMECY A MOULINS-SUR-ALLIER par Decize
  • PERMISSIONS DE VOIRIE Constructions diverses Alignements
  • Demandes d'alignements : arrêtés, rapports, procès-verbaux...
Résultat n°7

Nevers, Sermoise, embranchement de Nevers, terrains, acquisitions, expropriations d'utilité publique : actes de vente, procès-verbaux d'estimation, arrêtés d'offre, avis, affiches, correspondance.
Cote
3 S 8886
 Date
1854-1858
 Lieu
Loire (Canal latéral à la), Nevers, Sermoise
 Type de document
Affiche, Acte de vente, Procès-verbal d'estimation, Arrêté, Avis

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 8 - Terrains
  • 1 - Expropriations - jugements
  • Nevers, Sermoise, embranchement de Nevers, terrains,...
Résultat n°8

Demandes d'alignements : pétitions, arrêtés, rapports, procès-verbaux de récolement, avis, correspondance.
Cote
2 S 10195
 Date
1850-1859
 Lieu - Type de document
Arrêté, Rapport, Procès-verbal de récolement, Avis, Pétition

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
  • 4 - RD (n° 4) DE CLAMECY A MOULINS-SUR-ALLIER par Decize
  • PERMISSIONS DE VOIRIE Constructions diverses Alignements
  • Demandes d'alignements : pétitions, arrêtés, rapports,...
Résultat n°9

Terrains, acquisitons, dommages, indemnités : actes de vente, états des ventes, estimations, avis, rapports, correspondance, plans.
Cote
3 S 8560
 Date
1828-1831
 Lieu
Loire (Canal latéral à la), Jaugenay
 Type de document
Acte de vente, Rapport, Plan, Avis, Etat

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 8 - Terrains
  • 2 - Dommages - réclamations - indemnités
  • JAUGENAY
  • Terrains, acquisitons, dommages, indemnités : actes...
Résultat n°10

Rive gauche, levée, exhaussement et consolidation (entre le pont route de Nevers et le viaduc du chemin de fer), acquisition de terrains : avis d'expropriation, rapport, affiche d'adjudication (1890), soumissions, correspondance, procès-verbal d'adjudication.
Cote
3 S 10831
 Date
1890
 Lieu
Thareau (Levée de)
 Type de document
Avis, Rapport, Affiche, Soumission, Procès-verbal d'adjudication

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 8 - Travaux
  • 1 - Travaux de défense
  • 1 - Levées - Digues - Turcies
  • Rive gauche, levée, exhaussement et consolidation (entre...
Résultat n°11

Arbres, vieux matériaux : soumissions, avis, rapports, arrêtés, correspondance.
Cote
3 S 10004
 Date
1843-1898
 Lieu
Loire (Rivière de)
 Type de document
Soumission, Avis, Rapport, Arrêté

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 6 - Terrains
  • 5 - Francs-bords
  • 2 - Ventes d'arbres et autres
  • Arbres, vieux matériaux : soumissions, avis, rapports,...
Résultat n°12

Gouloux, port de la Racine, agrandissement : correspondance, rapports, arrêté, avis, ordonnance, plan (1862).
Cote
7 S 10294
 Date
1862-1863
 Lieu
Caillot (Ruisseau de), Gouloux, Racine (Port de la)
 Type de document
Rapport, Arrêté, Avis, Ordonnance, Plan

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
  • 1 - Classement par cours d'eau
  • CAILLOT (Ruisseau de)
  • Gouloux, port de la Racine, agrandissement : correspondance,...
Résultat n°13

Champvert, Cosne-sur-Loire, Fleury-sur-Loire, Fourchambault, Saint-Hilaire, Saint-Père, matériaux, extractions : correspondance, rapports, arrêtés, avis.
Cote
3 S 11038
 Date
1847-1852
 Lieu
Loire (Rivière de), Champvert, Cosne-sur-Loire, Fleury-sur-Loire, Fourchambault, Saint-Hilaire-Fontaine, Saint-Père
 Type de document
Rapport, Arrêté, Avis

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 7 - Lit de la Loire
  • 1 - Sables - Graviers
  • EXTRACTION, AUTORISATIONS
  • Champvert, Cosne-sur-Loire, Fleury-sur-Loire, Fourchambault,...
Résultat n°14

Traversées électriques, autorisations : arrêtés, avis, observation de la compagnie, correspondance, états de renseignements, plans, notes de calculs, dessins.
Cote
8 S 9848
 Date
1929-1930
 Lieu - Type de document
Etat, Arrêté, Avis, Plan, Calcul, Dessin

  • Contexte : Mines et énergies

  • 1 - ENERGIES
  • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
  • 2 - Traversée des lignes de chemin de fer
  • 1 - Réseau PLM
  • 6 - Ligne de Cercy-la-Tour à Gilly-sur-Loire
  • Traversées électriques, autorisations : arrêtés, avis,...
Résultat n°15

De Nevers au port de Givry et au port de Fourchambault, voirie ; demandes d'autorisation : pétitions, rapports, avis, arrêtés, procès-verbaux de récolement, correspondance.
Cote
2 S 10214
 Date
1819-1859
 Lieu - Type de document
Procès-verbal de récolement, Pétition, Rapport, Avis, Arrêté

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
  • 14 - RD (n° 10) DE NEVERS A FOURCHAMBAULT
  • PERMISSIONS DE VOIRIE Constructions diverses Alignements
  • De Nevers au port de Givry et au port de Fourchambault,...
Résultat n°16

Demandes d'autorisations : pétitions, rapports, arrêtés, avis, procès-verbaux de récolement, correspondance.
Cote
2 S 10189
 Date
1850-1859
 Lieu - Type de document
Procès-verbal de récolement, Pétition, Arrêté, Avis, Rapport

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
  • 3 - RD (n° 3) DE COSNE-SUR-LOIRE A CLAMECY par Varzy
  • PERMISSIONS DE VOIRIE Constructions diverses Alignements
  • Demandes d'autorisations : pétitions, rapports, arrêtés,...
Résultat n°17

Terrains, acquisitons, expropriations, dommages, indemnités : actes de vente, états des ventes, estimations, avis, rapports, correspondance, plans.
Cote
3 S 8559
 Date
1828-1834
 Lieu
Loire (Canal latéral à la), Challuy
 Type de document
Acte de vente, Rapport, Plan, Avis, Etat

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 8 - Terrains
  • 2 - Dommages - réclamations - indemnités
  • CHALLUY
  • Terrains, acquisitons, expropriations, dommages, indemnités...
Résultat n°18

Traversées électriques, établissement, autorisations : arrêtés, avis, observations de la compagnie, correspondance, mémoires, plans, calculs : (1926, 1928).
Cote
8 S 9958
 Date
1926-1928
 Lieu - Type de document
Arrêté, Avis, Mémoire, Plan, Calcul

  • Contexte : Mines et énergies

  • 1 - ENERGIES
  • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
  • 2 - Traversée des lignes de chemin de fer
  • 1 - Réseau PLM
  • 4 - Ligne de Nevers à Chagny
  • Traversées électriques, établissement, autorisations...
Résultat n°19

Demandes d'autorisation : pétitions, rapports, avis, arrêtés, procès-verbaux de récolement, correspondance.
Cote
2 S 10221
 Date
1829-1872
 Lieu - Type de document
Rapport, Arrêté, Avis, Procès-verbal de récolement

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
  • 17 - RD (n° 12) DE CHATEAU-CHINON A CLAMECY
  • PERMISSIONS DE VOIRIE Constructions diverses Alignements
  • Demandes d'autorisation : pétitions, rapports, avis,...
Résultat n°20

Voie de détournement, traversées électriques, canalisation aérienne, autorisation d'établissement : arrêtés, plans, états de renseignements, observations de la compagnie, avis, correspondance.
Cote
8 S 9846
 Date
1929-1930
 Lieu - Type de document
Arrêté, Plan, Etat, Avis

  • Contexte : Mines et énergies

  • 1 - ENERGIES
  • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
  • 2 - Traversée des lignes de chemin de fer
  • 1 - Réseau PLM
  • 4 - Ligne de Nevers à Chagny
  • Voie de détournement, traversées électriques, canalisation...