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Résultat n°1

Voies ferrées, cessations, déclassements, rachats : délibérations du Conseil général, correspondance du Directeur de la Société Générale des Chemins de Fer Economiques, correspondance de l'ingénieur en chef de Côte-d'Or, décret (1940), rapports (1937-1940), avenants à la convention du 15 janvier 1937, correspondance.
Cote
5 S 11222
 Date
1937-1940
 Lieu
Côte-d'Or (Département de la)
 Type de document
Délibération, Rapport, Avenant, Décret

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 11 - AFFAIRES GENERALES
  • 5 - Objets divers
  • Voies ferrées, cessations, déclassements, rachats :...