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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Beaugy, pont, transformation : soumission, avant-métré, correspondance.

    Date

    1866-1869

    Cote

    3 S 8835

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 9 - Ponts
    • Beaugy, pont, transformation : soumission, avant-métré,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  2. Résultat n°2

    Digues, plantations d'arbres, adjudication : avis, procès-verbal, soumission, plan (extrait de carte), détail estimatif des travaux, bordereau des prix, avant-métré, devis, cahier des charges.

    Date

    1888-1893

    Cote

    3 S 10820

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 6 - Digues - Levées
    • Digues, plantations d'arbres, adjudication : avis,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  3. Résultat n°3

    6 portes d'écluses en fer, construction : devis, cahier des charges, dessins (1888-1894) ; 8 portes d'écluses métalliques, construction : dessins, avant-métré, devis, cahier des charges, notes (1911-1912).

    Date

    1888-1912

    Cote

    3 S 2184

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 5 - Ecluses
    • 2 - Portes
    • 6 portes d'écluses en fer, construction : devis, cahier...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  4. Résultat n°4

    Cuvette, étanchement au béton : arrêté, rapport, correspondance, avant-métré.

    Date

    1883-1885

    Cote

    3 S 8525

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 14 - Travaux
    • 3 - Travaux divers
    • ETANCHEMENTS
    • Cuvette, étanchement au béton : arrêté, rapport, correspondance,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  5. Résultat n°5

    Adduction d'eau potable, projet de captage : carte d'état major, devis estimatif récapitulatif, rapport géologique (1935), mémoire justificatif (1936) ; plan général, plan de détail des ouvrages, devis descriptif, cahier des charges, avant-métré, bordereau des prix, devis estimatif (1935) ; projet complémentaire : mémoire explicatif, rapport de l'ingénieur, projet technique, dossier de révision des prix, devis-programme, bordereau des prix, devis estimatif, plan des abords du captage au Moulin de la Chautte, shéma du captage, plan des canalisations, profils en long de la canalisation (1937) ; subvention : correspondance, délibérations, rapport de l'ingénieur, affiche (1936).

    Date

    1935-1937

    Cote

    7 S 11213

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 3 - SYNDICATS
    • 1 - Syndicats d'adduction d'eau
    • SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LUZY-LAROCHEMILLAY
    • Adduction d'eau potable, projet de captage : carte...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  6. Résultat n°6
  7. Résultat n°7

    Rectification entre Varzy et Clamecy par les vallées des ruisseaux de Sainte Eugénie et de Sauzay : profils, plans, devis, cahier des charges, avant-métré, détail estimatif, procès-verbal de réception définitive, analyse des prix, plan de ponts et ponceaux, aqueducs, rapports, correspondance, pièces de comptabilité, pièces d'enquête.

    Date

    1844-1852

    Cote

    2 S 759

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 1 - ROUTES NATIONALES
    • 4 - RN 77 DE NEVERS A SEDAN
    • 2 - Objets et travaux divers - Généralités
    • Rectification entre Varzy et Clamecy par les vallées...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  8. Résultat n°8

    Syndicat d'assainissement, Suilly-la-Tour, Donzy, entre Moulin-Rochereau et Moulin des Cabets, constitution de l'association : sous-dossiers en vue des formalités administratives, pièces transmises aux maires de Sully et Donzy, arrêté de nomination de l'administrateur provisoire, rapport des ingénieurs du Service hydraulique ; arrêté reconnaissant l'utilité publique des travaux, enquête d'utilité publique : mémoire explicatif, avis et certificats du préfet, arrêté d'ouverture de l'enquête, registre et avis du commissaire enquêteur, procès-verbal de délibération, bulletins portant adhésion, délibérations de l'assemblée générale des intéressés, procès-verbaux de notification individuelle, projet de décret mis à l'enquête, estimation des dépenses, avant-métré, tableau des débits prévus, cahier des profils et travers, profils et travers types, profils en long, état des propriétaires de chaque parcelle, plan des terrains intéressés.

    Date

    1938

    Cote

    7 S 11199

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 8 - Assainissement - Drainage
    • 1 - Syndicats intercommunaux
    • SYNDICAT DE LA VALLEE DU NOHAIN
    • Syndicat d'assainissement, Suilly-la-Tour, Donzy, entre...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  9. Résultat n°9

    Route nationale n° 77 bis, pont, reconstruction, grosses réparations, adjudication des travaux : rapports, correspondance, devis, cahier des charges, analyse des prix, plans, dessins, profils, approbations, détails, avant-métré, décomptes, comptabilité.

    Date

    1842-1848

    Cote

    3 S 11286

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 4 - YONNE
    • 2 - Ponts
    • CHITRY-LES-MINES
    • Route nationale n° 77 bis, pont, reconstruction, grosses...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  10. Résultat n°10

    Consolidations, rectifications, grosses réparations, adjudications des travaux : devis, avant-métré, analyse des prix, détails estimatifs, correspondance, états des ouvrages, avis d'approbation de projet, états de régie, arrêtés de mise en demeure, certificats de paiement.

    Date

    1843-1848

    Cote

    2 S 637

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 1 - ROUTES NATIONALES
    • 1 - RN 7 DE PARIS A ANTIBES
    • 2 - Objets et travaux divers - Généralités
    • Consolidations, rectifications, grosses réparations,...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  11. Résultat n°11

    Permissions de voirie pour objets divers : rapports, correspondance (1907-1912) ; rectification entre Coulanges et Forge Neuve : devis, cahier des charges, analyse des prix, avant-métré, détail estimatif, plan, nivellement, approbations, mises en demeure de l'entrepreneur, indemnités, état de régie (1843-1844) ; traverse de Coulanges, plan d'alignement : (1868).

    Date

    1843-1912

    Cote

    2 S 765

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 1 - ROUTES NATIONALES
    • 4 - RN 77 DE NEVERS A SEDAN
    • 2 - Objets et travaux divers - Généralités
    • Permissions de voirie pour objets divers : rapports,...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  12. Résultat n°12

    Pavé et chape du pont, réparation, adjudication des travaux : devis, avant-métré, analyse des prix, détail estimatif, rapport, approbations, décompte, comptabilité, avis, certificat de réception définitive (1845-1848) ;Rigoles et trottoirs, reconstruction, adjudication des travaux : profils, approbations, devis, analyse des prix, devis estimatifs, dessin de la rigole, comptabilité, détail estimatif, soumission (1847-1849).

    Date

    1845-1849

    Cote

    3 S 11348

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 4 - Ponts
    • NEVERS
    • Pavé et chape du pont, réparation, adjudication des...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).