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13 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

LORMES, travaux effectués par un riverain.
Cote
7 S 7446
 Date
1896-1897
 Lieu
Auxois (L'), Lormes
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
  • 1 - Classement par cours d'eau
  • AUXOIS (L')
  • LORMES, travaux effectués par un riverain.
Résultat n°2

LORMES : pétitions.
Cote
7 S 8070
 Date
1905-1907
 Lieu
Auxois (L'), Lormes
 Type de document
Pétition

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
  • 1 - Classement par cours d'eau
  • AUXOIS (L')
  • LORMES : pétitions.
Résultat n°3

MAGNY-LORMES, lavoir communal de Vellerot.
Cote
7 S 6083
 Date
Sans date
 Lieu
Magny-Lormes, Auxois (L'), Vellerot (Lavoir de)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 6 - Lavoirs
  • 1 - Lavoirs par cours d'eau
  • AUXOIS (L')
  • MAGNY-LORMES, lavoir communal de Vellerot.
Résultat n°4

ANTHIEN, abreuvoir, barrage : plans.
Cote
7 S 6058
 Date
1875
 Lieu
Anthien, Auxois (L')
 Type de document
Plan

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 4 - Barrages
  • 1 - Irrigation - Réglements d'eau
  • 1 - Par cours d'eau
  • AUXOIS (L')
  • ANTHIEN, abreuvoir, barrage : plans.
Résultat n°5

CORBIGNY, pont Gourmet sur le chemin de Corbigny à Clamecy, travaux : correspondance, délibérations municipales.
Cote
7 S 10760
 Date
1833-1841
 Lieu
Auxois (L'), Corbigny, Gourmet (Pont)
 Type de document
Délibération

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
  • 1 - Classement par cours d'eau
  • 1 - Ponts - Ponceaux - Passerelles, par cours d'eau
  • AUXOIS (L')
  • CORBIGNY, pont Gourmet sur le chemin de Corbigny à...
Résultat n°6

LORMES : plans.
Cote
7 S 6018
 Date
1906-1908
 Lieu
Lormes, Auxois (L')
 Type de document
Plan

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 4 - Barrages
  • 1 - Irrigation - Réglements d'eau
  • 1 - Par cours d'eau
  • AUXOIS (L')
  • LORMES : plans.
Résultat n°7

LORMES : plans.
Cote
7 S 6092
 Date
1892-1900
 Lieu
Lormes, Auxois (L')
 Type de document
Plan

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 4 - Barrages
  • 1 - Irrigation - Réglements d'eau
  • 1 - Par cours d'eau
  • AUXOIS (L')
  • LORMES : plans.
Résultat n°8

RUAGES, sable, extraction, autorisation : correspondance, rapport.
Cote
7 S 10291
 Date
1862
 Lieu
Auxois (L'), Ruages
 Type de document
Rapport

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
  • 1 - Classement par cours d'eau
  • AUXOIS (L')
  • RUAGES, sable, extraction, autorisation : correspondance,...
Résultat n°9

Prise d'eau, demande d'autorisation : correspondance, ordonnance, procès-verbal de récolement, de visite des lieux, arrêté.
Cote
7 S 10259
 Date
1841-1844
 Lieu
Auxois (L')
 Type de document
Ordonnance, Procès-verbal de récolement, Procès-verbal de visite, Arrêté

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
  • 1 - Classement par cours d'eau
  • AUXOIS (Ruisseau d')
  • Prise d'eau, demande d'autorisation : correspondance,...
Résultat n°10

Ruisseau d'Auxois, moulin "du Haut", demande de renseignement concernant la pose d'un repère : correspondance, rapport.
Cote
7 S 10449
 Date
1919
 Lieu
Lormes, Auxois (L'), Haut (Moulin du)
 Type de document
Rapport

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 3 - Moulins
  • 2 - Moulins par commune
  • LORMES
  • Ruisseau d'Auxois, moulin "du Haut", demande de renseignement...
Résultat n°11

CERNON, MAGNY-LORMES, barrage pour lavoir communal : plan.
Cote
7 S 6068
 Date
1912-1913
 Lieu
Cervon, Magny-Lormes, Auxois (L')
 Type de document
Plan

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 6 - Lavoirs
  • 1 - Lavoirs par cours d'eau
  • AUXOIS (L')
  • CERNON, MAGNY-LORMES, barrage pour lavoir communal...
Résultat n°12

LORMES, Bras des Moulins : arrêtés, plans.
Cote
7 S 6125
 Date
1908-1909
 Lieu
Lormes, Auxois (L'), Bras-des-Moulins
 Type de document
/ Arrêté / Plan /

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 4 - Barrages
  • 1 - Irrigation - Réglements d'eau
  • 1 - Par cours d'eau
  • AUXOIS (L')
  • LORMES, Bras des Moulins : arrêtés, plans.
Résultat n°13

Ruisseau d'Auxois, usine, scierie mécanique, retenue d'eau provocant des inondations chez un propriétaire, réclamation : correspondance, rapport.
Cote
7 S 10349
 Date
1922-1923
 Lieu
Lormes, Auxois (L')
 Type de document
Rapport

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 1 - Usines
  • 2 - Affaires diverses
  • 1 - Par commune
  • LORMES
  • Ruisseau d'Auxois, usine, scierie mécanique, retenue...