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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Municipalité, délibérations : registre1) (17 brumaire An IV-3 messidor An IV) 2) (25 messidor An IV-24 vendémiaire An VI) 3) (25 brumaire An VI-9 vendémiaire An VII) 4) (21 vendémiaire An VII-1er vendémiaire An VIII).
Cote
11 L 2
 Date
1791-an VIII
 Lieu
Aunay (Canton d')
 Type de document
Registre, Délibération

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
  • 11 L 2 - CANTON D'AUNAY
  • Municipalité, délibérations : registre1) (17 brumaire...
Résultat n°2

Cantons d'Aunay à Guérigny (par ordre alphabétique), personnel : (1790-An VIII) - Juges, suppléants, greffiers ; - Pouvoir exécutif, commissaires ; - Elections, assemblées électorales : procès-verbaux ; - Nominations ; - Révocations, incompatibilité ; - Serments ; - Administration centrale : correspondance.
Cote
1 L 446
 Date
1790-an VIII
 Lieu
Aunay (Canton d'), Guérigny (Canton de)
 Type de document
Procès-verbal (d'assemblée électorale), Correspondance

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 9 - JUSTICE
  • 2 - JUSTICES DE PAIX ET DE CONCILIATION
  • Cantons d'Aunay à Guérigny (par ordre alphabétique),...