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  1. Résultat n°1

    Ilôts divers, atterrissements dépendant de la Loire, droit de chasse au gibier de plaine, adjudication des produits naturels, principales clauses du cahier des charge : affiche.

    Date

    1911

    Cote

    3 S 11495

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 6 - Terrains
    • 2 - Iles - Ilots
    • Ilôts divers, atterrissements dépendant de la Loire,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  2. Résultat n°2

    Pont suspendu, atterrissements, propriété : arrêt du Conseil d'Etat.

    Date

    1849

    Cote

    3 S 7133

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 4 - Ponts
    • SAINT-THIBAULT
    • Pont suspendu, atterrissements, propriété : arrêt du...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).