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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

- Vol ; - Faux en écriture ; - Vol de chevaux ; - Arbre de la Liberté, attentat.
Cote
14 L 57
 Date
an V
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires
  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 14 L 1-79 TRIBUNAL CRIMINEL
  • 1 - PROCEDURES : dossiers
  • 1 - Procédures criminelles
  • 6 - Procédures pour l'An V
  • - Vol ; - Faux en écriture ; - Vol de chevaux ; - Arbre...
Résultat n°2

Police de sûreté : (1789-An VII) - Neuvy, Grande Peur : (1789) ; - Attroupements, et rassemblements, troubles de subsistances : (1790) ; - Affaire Veuve Petit : (1792) ; - Cosne, Varennes, troubles : (1793) ; - Sancerre, troubles : (An IV) ; - Fours, La Nocle, troubles : (An V) ; - Château-Chinon, troubles (An V-An VI) ; - Donzy, La Charité, brigandages : (An VI) ; - Royalistes et contre-révolutionnaires ; - Dénonciations, troubles électoraux ; - Scellés ; - Attentats contre les arbres de la Liberté.
Cote
1 L 190
 Date
1789-an VII
 Lieu
Sancerre, Donzy, Charité (La), Fours, Nocle (La), Varennes-les-Narcy, Château-Chinon, Cosne, Neuvy-sur-Loire
 Type de document -
  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires
  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
  • 4 - POLICE - SURETE GENERALE
  • 1 - Police
  • Police de sûreté : (1789-An VII) - Neuvy, Grande Peur...