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  1. Résultat n°1

    - Mendicité ; - Secours divers ; - Enfants assistés ; - Aveugles ; - Aliénés ; - Hospices.

    Date

    Sans date

    Cote

    5 L 65

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 5 L - DISTRICT DE CORBIGNY
    • 12 - ASSISTANCE
    • - Mendicité ; - Secours divers ; - Enfants assistés...
  2. Résultat n°2

    Assistance aux indigents, aux orphelins : instructions de l'Administration départementale.

    Date

    an IV-an VI

    Cote

    11 L 3-23

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
    • 11 L 3 - CANTON DE BEAUMONT-LA-FERRIERE
    • 11 L 3/1-23 ADMINISTRATION MUNICIPALE.
    • Assistance aux indigents, aux orphelins : instructions...
  3. Résultat n°3

    - Inondations : (1790-1791) - Militaires, indigents, frais de route ; - Mendicité, enquête : (1791) ; - Hospices ; - Secours.

    Date

    1790-1791

    Cote

    6 L 31

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 6 L - DISTRICT DE COSNE-SUR-LOIRE
    • 10 - ASSISTANCE
    • - Inondations : (1790-1791) - Militaires, indigents,...
  4. Résultat n°4

    Administration générale : (An IV-An VIII) - Registres de l'état civil, dépôt : registre (15 fructidor An IV-2 vendémiaire An VI) ; - Administration centrale : correspondance ; - Affaires de police, culte, assistance, fêtes publiques : arrêtés, correspondance ; - Ventes, adjudications ; - Administration générale, fête : correspondance. A noter : Administration centrale, arrêtés : registres- Voir 5 L 6 : registres des arrêtés transcrits par le District (27 février 1792-25 juin An VIII) Correspondance : registres- Voir 5 L 31 (29 brumaire An IV-18 floréal an VIII) - Voir 5 L 35 (23 frimaire An II-26 prairial An V) Emigrés reclus, déportés, arrêtés : registre- Voir 5 L 51 (4 messidor An III-11 floréal An VIII).

    Date

    an IV-an VIII

    Cote

    11 L 23

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
    • 11 L 18-23 - CANTON DE CORBIGNY
    • Administration générale : (An IV-An VIII) - Registres...