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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    - Exploits ; - Assignation ; - Enquêtes ; - Rapports ; - Jugements : procès-verbaux.

    Date

    1791

    Cote

    18 L 27

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
    • 18 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE CLAMECY
    • 6 - Affaires civiles, procédures
    • - Exploits ; - Assignation ; - Enquêtes ; - Rapports...
  2. Résultat n°2

    - Exploits ; - Assignation ; - Enquêtes ; - Rapports ; - Jugements : procès-verbaux.

    Date

    1790

    Cote

    18 L 26

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
    • 18 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE CLAMECY
    • 6 - Affaires civiles, procédures
    • - Exploits ; - Assignation ; - Enquêtes ; - Rapports...
  3. Résultat n°3

    Assignation à comparaître par le Tribunal Civil de Première Instance de Cosne-sur-Loire : (5 juin 1860) - contre Louis TISSIER, cultivateur, et son épouse Geneviève JARREAU, demeurant ensemble aux Augeries, commune d'Alligny ; - par Jean Louis Claude PLANCHARD, ancien notaire, demeurant à Châtre, commune de Donzy.

    Cote

    1 J 589/77

    • Contexte : Fonds Firmin Coquillat

    • 2 - FAMILLE TISSIER
    • 2 - Louis TISSIER (Grand-père d' Eulalie TISSIER, l'épouse...
    • Assignation à comparaître par le Tribunal Civil de...

    Producteur :

    Familles COQUILLAT, TISSIER, JARREAU

  4. Résultat n°4

    - Mandats d'arrêt ; - Mandats d'amener ; - Assignations à comparaître.

    Date

    1793-an II

    Cote

    14 L 30

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 14 L 1-79 TRIBUNAL CRIMINEL
    • 1 - PROCEDURES : dossiers
    • 1 - Procédures criminelles
    • - Mandats d'arrêt ; - Mandats d'amener ; - Assignations...
  5. Résultat n°5

    - Exploits ; - Assignation ; - Enquêtes ; - Rapports ; - Jugements : procès-verbaux.

    Date

    1792-an IV

    Cote

    18 L 28

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
    • 18 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE CLAMECY
    • 6 - Affaires civiles, procédures
    • - Exploits ; - Assignation ; - Enquêtes ; - Rapports...
  6. Résultat n°6

    - Faux ; - Vols ; - Assassinat ; - Infanticide ; - Témoins, assignations.

    Date

    1792

    Cote

    14 L 15

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 14 L 1-79 TRIBUNAL CRIMINEL
    • 1 - PROCEDURES : dossiers
    • 1 - Procédures criminelles
    • 1 - Procédures pour 1792
    • - Faux ; - Vols ; - Assassinat ; - Infanticide ; -...
  7. Résultat n°7

    - Notes : cahier (15 prairial An IV-15 pluviôse An V) ; - Visas : 2 cahiers ((2 germinal An IV-24 fructidor An V) ; - Timbres, empreintes déposées ; - Placards, affiches ; - Pièces : récepissé ; - Citations, ordonnances ; - Minutes diverses ; - Significations ; - Assignations ; - Sommations, ordonnances.

    Date

    1791-an VIII

    Cote

    14 L 78

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 14 L 1-79 TRIBUNAL CRIMINEL
    • - Notes : cahier (15 prairial An IV-15 pluviôse An...