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7 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

- Exploits ; - Assignation ; - Enquêtes ; - Rapports ; - Jugements : procès-verbaux.
Cote
18 L 27
 Date
1791
 Lieu
Clamecy (Tribunal du District de)
 Type de document
Rapport, Procès-verbal (de jugement), Exploit

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
  • 18 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE CLAMECY
  • 6 - Affaires civiles, procédures
  • - Exploits ; - Assignation ; - Enquêtes ; - Rapports...
Résultat n°2

- Exploits ; - Assignation ; - Enquêtes ; - Rapports ; - Jugements : procès-verbaux.
Cote
18 L 26
 Date
1790
 Lieu
Clamecy (Tribunal du District de)
 Type de document
Rapport, Procès-verbal (de jugement), Exploit

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
  • 18 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE CLAMECY
  • 6 - Affaires civiles, procédures
  • - Exploits ; - Assignation ; - Enquêtes ; - Rapports...
Résultat n°3

Assignation à comparaître par le Tribunal Civil de Première Instance de Cosne-sur-Loire : (5 juin 1860) - contre Louis TISSIER, cultivateur, et son épouse Geneviève JARREAU, demeurant ensemble aux Augeries, commune d'Alligny ; - par Jean Louis Claude PLANCHARD, ancien notaire, demeurant à Châtre, commune de Donzy.
Cote
1 J 589/77
 Date- Lieu
Augeries (Les), Alligny, Cosne-sur-Loire, Châtre, Donzy
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Fonds Firmin Coquillat

  • 2 - FAMILLE TISSIER
  • 2 - Louis TISSIER (Grand-père d' Eulalie TISSIER, l'épouse...
  • Assignation à comparaître par le Tribunal Civil de...
Résultat n°4

- Mandats d'arrêt ; - Mandats d'amener ; - Assignations à comparaître.
Cote
14 L 30
 Date
1793-an II
 Lieu - Type de document
Mandat (d'arrêt), Mandat (d'amener)

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 14 L 1-79 TRIBUNAL CRIMINEL
  • 1 - PROCEDURES : dossiers
  • 1 - Procédures criminelles
  • - Mandats d'arrêt ; - Mandats d'amener ; - Assignations...
Résultat n°5

- Exploits ; - Assignation ; - Enquêtes ; - Rapports ; - Jugements : procès-verbaux.
Cote
18 L 28
 Date
1792-an IV
 Lieu
Clamecy (Tribunal du District de)
 Type de document
Rapport, Procès-verbal (de jugement), Exploit

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
  • 18 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE CLAMECY
  • 6 - Affaires civiles, procédures
  • - Exploits ; - Assignation ; - Enquêtes ; - Rapports...
Résultat n°6

- Faux ; - Vols ; - Assassinat ; - Infanticide ; - Témoins, assignations.
Cote
14 L 15
 Date
1792
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 14 L 1-79 TRIBUNAL CRIMINEL
  • 1 - PROCEDURES : dossiers
  • 1 - Procédures criminelles
  • 1 - Procédures pour 1792
  • - Faux ; - Vols ; - Assassinat ; - Infanticide ; -...
Résultat n°7

- Notes : cahier (15 prairial An IV-15 pluviôse An V) ; - Visas : 2 cahiers ((2 germinal An IV-24 fructidor An V) ; - Timbres, empreintes déposées ; - Placards, affiches ; - Pièces : récepissé ; - Citations, ordonnances ; - Minutes diverses ; - Significations ; - Assignations ; - Sommations, ordonnances.
Cote
14 L 78
 Date
1791-an VIII
 Lieu - Type de document
Registre, Ordonnance, Note, Cahier, Affiche, Minute

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 14 L 1-79 TRIBUNAL CRIMINEL
  • - Notes : cahier (15 prairial An IV-15 pluviôse An...