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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Agents à faire assermenter : états.

    Date

    1898-1908

    Cote

    5 S 4951

    • Contexte : Chemins de fer

    • 6 - CHEMINS DE FER - AFFAIRES GENERALES
    • 4 - Personnel
    • AGENTS ASSERMENTES
    • Agents à faire assermenter : états.

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  2. Résultat n°2

    Agents assermentés.

    Date

    1923

    Cote

    5 S 2459

    • Contexte : Chemins de fer

    • 6 - CHEMINS DE FER - AFFAIRES GENERALES
    • 4 - Personnel
    • AGENTS ASSERMENTES
    • Agents assermentés.

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  3. Résultat n°3

    Assermentation, agents proposés : demandes de renseignements confidentiels sur les intéressés, réponses ; agents à faire assermenter : états.

    Date

    1922-1927

    Cote

    5 S 10515

    • Contexte : Chemins de fer

    • 1 - RESEAU P.L.M.
    • 10 - AFFAIRES GENERALES
    • 1 - Personnel
    • Assermentation, agents proposés : demandes de renseignements...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  4. Résultat n°4

    Nominations, assermentation.

    Date

    1923-1930

    Cote

    3 S 7318

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 1 - Personnel
    • 4 - Eclusiers
    • 1 - Eclusiers : nominations
    • Nominations, assermentation.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  5. Résultat n°5

    Nevers (Arrondissement de), agents à faire assermenter : état.

    Date

    1904

    Cote

    5 S 8229

    • Contexte : Chemins de fer

    • 1 - RESEAU P.L.M.
    • 10 - AFFAIRES GENERALES
    • 1 - Personnel
    • Nevers (Arrondissement de), agents à faire assermenter...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  6. Résultat n°6

    Service de l'exploitation, agents devant se faire assermenter : états, enquêtes de moralité, d'attitude politique.

    Date

    1907-1920

    Cote

    5 S 10650

    • Contexte : Chemins de fer

    • 1 - RESEAU P.L.M.
    • 10 - AFFAIRES GENERALES
    • 1 - Personnel
    • Service de l'exploitation, agents devant se faire assermenter...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  7. Résultat n°7

    Agents assermentés.

    Date

    1865-1884

    Cote

    5 S 8043

    • Contexte : Chemins de fer

    • 6 - CHEMINS DE FER - AFFAIRES GENERALES
    • 4 - Personnel
    • AGENTS ASSERMENTES
    • Agents assermentés.

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  8. Résultat n°8

    Agents inférieurs, indemnités, prestations de serment, gratifications de fin d'année, objets divers : correspondance.

    Date

    1867-1891

    Cote

    3 S 9738

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 4 - AFFAIRES GENERALES
    • 1 - PERSONNEL
    • LOIRE ET CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • Agents inférieurs, indemnités, prestations de serment,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).