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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Enregistrement des lettres patentes du Roi sur les décrets de l'Assemblée Nationale : 11 octobre 1790-17 novembre 1790.
Cote
1 L 8
 Date- Lieu - Type de document
Lettre patente, Décret

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
  • 1 - ACTES DU POUVOIR CENTRAL
  • 1 - Lois et décrets
  • 1 L 8-10 LETTRES-PATENTES DU ROI : ENREGISTREMENT.
  • Enregistrement des lettres patentes du Roi sur les...
Résultat n°2

- Comité de Salut Public : procès-verbaux, arrêtés, décrets de l'Assemblée Nationale, décrets de la Convention, proclamations nationales, instructions diverses, décrets concernant la famille royale (actes imprimés) ; - Constitution de l'An III (5 fructidor) ; - Constitution de l'An VIII (22 frimaire).
Cote
1 L 22
 Date
an III-an VIII
 Lieu - Type de document
Décret, Arrêté, Instruction

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
  • 1 - ACTES DU POUVOIR CENTRAL
  • 1 - Lois et décrets
  • - Comité de Salut Public : procès-verbaux, arrêtés,...
Résultat n°3

Enregistrement des lettres patentes du Roi sur les décrets de l'Assemblée Nationale : 23 mars 1790-30 décembre 1790.
Cote
1 L 9
 Date- Lieu - Type de document
Lettre patente, Décret

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
  • 1 - ACTES DU POUVOIR CENTRAL
  • 1 - Lois et décrets
  • 1 L 8-10 LETTRES-PATENTES DU ROI : ENREGISTREMENT.
  • Enregistrement des lettres patentes du Roi sur les...
Résultat n°4

Publication des lois : registre d'ordre - Consignation : 28 pluviôse an III-11brumaire An III.
Cote
1 L 13
 Date- Lieu - Type de document
Registre d'ordre

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
  • 1 - ACTES DU POUVOIR CENTRAL
  • 1 - Lois et décrets
  • 1 L 11-13 PUBLICATION DES LOIS : REGISTRES D'ORDRE.
  • Publication des lois : registre d'ordre - Consignation...
Résultat n°5

Imprimés divers émanant de l'Assemblée Nationale, de la Convention, du Directoire exécutif : lois, décrets, rapports, procès-verbaux de séances, bulletins des lois, arrêrés, instructions.
Cote
1 L 6
 Date
Sans date
 Lieu - Type de document
Loi, Décret, Lois (Bulletin des), Arrêté, Instruction, Imprimé, Procès-verbal (de séance)

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
  • 1 - ACTES DU POUVOIR CENTRAL
  • 1 - Lois et décrets
  • Imprimés divers émanant de l'Assemblée Nationale, de...
Résultat n°6

Publication des lois : registre d'ordre - Consignation : 2 vendémiaire an III-26 ventôse An III.
Cote
1 L 12
 Date- Lieu - Type de document
Registre d'ordre

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
  • 1 - ACTES DU POUVOIR CENTRAL
  • 1 - Lois et décrets
  • 1 L 11-13 PUBLICATION DES LOIS : REGISTRES D'ORDRE.
  • Publication des lois : registre d'ordre - Consignation...
Résultat n°7

Publication des lois : registre d'ordre - Consignation : 6 juillet 1791-25 fructidor An II.
Cote
1 L 11
 Date
1791-an II
 Lieu - Type de document
Registre d'ordre

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
  • 1 - ACTES DU POUVOIR CENTRAL
  • 1 - Lois et décrets
  • 1 L 11-13 PUBLICATION DES LOIS : REGISTRES D'ORDRE.
  • Publication des lois : registre d'ordre - Consignation...
Résultat n°8

Enregistrement des lettres patentes du Roi sur les décrets de l'Assemblée Nationale : 24 septembre 1791-23 mars 1791.
Cote
1 L 10
 Date- Lieu - Type de document
Lettre patente, Décret

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
  • 1 - ACTES DU POUVOIR CENTRAL
  • 1 - Lois et décrets
  • 1 L 8-10 LETTRES-PATENTES DU ROI : ENREGISTREMENT.
  • Enregistrement des lettres patentes du Roi sur les...