Filtrer les résultats
Nom de l'inventaire
  • 8
Période
  • 8
  • 1
Lieux
Aucune valeur disponible
Sujets
  • 3
  • 1
  • 1
  • 1
Personnes
Aucune valeur disponible
Familles
Aucune valeur disponible
Collectivités
  • 8
  • 6
  • 2
  • 1
  • 1
Multimédias
  • 8

  • sur 1
8 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Enregistrement des lettres patentes du Roi sur les décrets de l'Assemblée Nationale : 11 octobre 1790-17 novembre 1790.

    Cote

    1 L 8

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
    • 1 - ACTES DU POUVOIR CENTRAL
    • 1 - Lois et décrets
    • 1 L 8-10 LETTRES-PATENTES DU ROI : ENREGISTREMENT.
    • Enregistrement des lettres patentes du Roi sur les...
  2. Résultat n°2

    - Comité de Salut Public : procès-verbaux, arrêtés, décrets de l'Assemblée Nationale, décrets de la Convention, proclamations nationales, instructions diverses, décrets concernant la famille royale (actes imprimés) ; - Constitution de l'An III (5 fructidor) ; - Constitution de l'An VIII (22 frimaire).

    Date

    an III-an VIII

    Cote

    1 L 22

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
    • 1 - ACTES DU POUVOIR CENTRAL
    • 1 - Lois et décrets
    • - Comité de Salut Public : procès-verbaux, arrêtés,...
  3. Résultat n°3

    Enregistrement des lettres patentes du Roi sur les décrets de l'Assemblée Nationale : 23 mars 1790-30 décembre 1790.

    Cote

    1 L 9

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
    • 1 - ACTES DU POUVOIR CENTRAL
    • 1 - Lois et décrets
    • 1 L 8-10 LETTRES-PATENTES DU ROI : ENREGISTREMENT.
    • Enregistrement des lettres patentes du Roi sur les...
  4. Résultat n°4

    Publication des lois : registre d'ordre - Consignation : 28 pluviôse an III-11brumaire An III.

    Cote

    1 L 13

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
    • 1 - ACTES DU POUVOIR CENTRAL
    • 1 - Lois et décrets
    • 1 L 11-13 PUBLICATION DES LOIS : REGISTRES D'ORDRE.
    • Publication des lois : registre d'ordre - Consignation...
  5. Résultat n°5

    Imprimés divers émanant de l'Assemblée Nationale, de la Convention, du Directoire exécutif : lois, décrets, rapports, procès-verbaux de séances, bulletins des lois, arrêrés, instructions.

    Date

    Sans date

    Cote

    1 L 6

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
    • 1 - ACTES DU POUVOIR CENTRAL
    • 1 - Lois et décrets
    • Imprimés divers émanant de l'Assemblée Nationale, de...
  6. Résultat n°6

    Publication des lois : registre d'ordre - Consignation : 2 vendémiaire an III-26 ventôse An III.

    Cote

    1 L 12

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
    • 1 - ACTES DU POUVOIR CENTRAL
    • 1 - Lois et décrets
    • 1 L 11-13 PUBLICATION DES LOIS : REGISTRES D'ORDRE.
    • Publication des lois : registre d'ordre - Consignation...
  7. Résultat n°7

    Publication des lois : registre d'ordre - Consignation : 6 juillet 1791-25 fructidor An II.

    Date

    1791-an II

    Cote

    1 L 11

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
    • 1 - ACTES DU POUVOIR CENTRAL
    • 1 - Lois et décrets
    • 1 L 11-13 PUBLICATION DES LOIS : REGISTRES D'ORDRE.
    • Publication des lois : registre d'ordre - Consignation...
  8. Résultat n°8

    Enregistrement des lettres patentes du Roi sur les décrets de l'Assemblée Nationale : 24 septembre 1791-23 mars 1791.

    Cote

    1 L 10

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
    • 1 - ACTES DU POUVOIR CENTRAL
    • 1 - Lois et décrets
    • 1 L 8-10 LETTRES-PATENTES DU ROI : ENREGISTREMENT.
    • Enregistrement des lettres patentes du Roi sur les...