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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

- Etats Généraux, assemblée nationale ; - Assemblée nationale, séances : compte-rendu par les députés du Nivernais : (4 mai-22 juillet 1790) ; - Deux lettres des députés du Nivernais : (31 août 1789, 15 février 1791) ; - Lettre adressée aux députés : (6 septembre 1789) ; - Certificat de présence délivrée à Mr Parent de Chassy.
Cote
1 L 165
 Date
1789-1791
 Lieu
Nivernais
 Type de document
Compte-rendu, Lettre, Certificat (de présence)

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
  • 3 - ETATS GENERAUX - PERSONNEL -DIVISION TERRITORIALE...
  • 1 - Etats généraux
  • - Etats Généraux, assemblée nationale ; - Assemblée...
Résultat n°2

- Défauts : registre (20 mai 1791-8 octobre 1791) ; - Assemblée Nationale, décrets, transcription : registre (1791) ; - Tribunal, arrêtés : registre (27 messidor An II-16 prairial An III).
Cote
18 L 16
 Date
1791-an III
 Lieu
Clamecy (Tribunal du District de)
 Type de document
Registre, Arrêté, Décret

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
  • 18 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE CLAMECY
  • 4 - Autres registres
  • - Défauts : registre (20 mai 1791-8 octobre 1791) ;...
Résultat n°3

- Roi : lettres patentes (1790) ; - Assemblée Nationale : décrets rendus (1790) ; - Robespierre, papiers, examen : rapport (An III) ; - Bien nationaux, administration et aliénation : code (1792).
Cote
6 L 14
 Date
1790-an III
 Lieu
Cosne (District de)
 Type de document
Lettre patente, Décret, Loi, Rapport, Code

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
  • 6 L - DISTRICT DE COSNE-SUR-LOIRE
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT
  • 1 - Administration générale
  • 1 - Lois et décrets
  • 6 L 12-14 LOIS ET DECRETS : imprimés.
  • - Roi : lettres patentes (1790) ; - Assemblée Nationale...
Résultat n°4

"Liquidation de la dette de la ci-devant province de Bourgogne" : (1789-1791) Impôts dans la ci-devant province, établissement : (1790) - Départements de la ci-devant province, commission : procès-verbaux ; - Correspondance, mémoires, pièces justificatives, adresse à l'Assemblée nationale ; - Communes du Nivernais anciennement de la province, impositions : état ; - Impositions sur les seize recettes de la ci-devant province : état ; - Impositions, produit : tableaux (1789) ; calcul : tableaux (1790) ; - Communautés de la ci-devant province, impositions : tableau par district, tableau général récapitulatif.
Cote
1 L 288
 Date
1789-1791
 Lieu
Nivernais, Bourgogne (Province de)
 Type de document
Procès-verbal, Correspondance, Mémoire, Etat, Tableau

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 4 - FINANCES - IMPOSITIONS - POSTES
  • FINANCES.
  • "Liquidation de la dette de la ci-devant province de...