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55 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Beaumont-la-Ferrière, marais de Sauvages, dessèchement, déclaration : correspondance, arrêté, plan (1827).
Cote
7 S 10500
 Date
1827-1833
 Lieu
Beaumont-la-Ferrière, Sauvages (Marais de)
 Type de document
Arrêté, Plan

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 7 - Marais (Voir aussi à assainissement)
  • 1 - Assainissement des marais
  • Beaumont-la-Ferrière, marais de Sauvages, dessèchement,...
Résultat n°2

Charrin, Saint-Hilaire, marais, projets de dessèchement : correspondance.
Cote
7 S 10498
 Date
1829
 Lieu
Charrin, Saint-Hilaire-Fontaine
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 7 - Marais (Voir aussi à assainissement)
  • 1 - Assainissement des marais
  • Charrin, Saint-Hilaire, marais, projets de dessèchement...
Résultat n°3

Saint-Martin-sur-Nohain, constitution du syndicat : procès-verbaux d'enquête, bulletins d'adhésion.
Cote
7 S 5038
 Date
1932
 Lieu
Saint-Martin-sur-Nohain
 Type de document
Procès-verbaux d'enquête, Bulletins d'adhésion

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 8 - Assainissement - Drainage
  • 1 - Syndicats intercommunaux
  • SYNDICAT DE LA VALLEE DU NOHAIN
  • Saint-Martin-sur-Nohain, constitution du syndicat :...
Résultat n°4

Narcy, marais des Bretins, dessèchement : correspondance, soumission, détail estimatif des travaux, mémoire, plan (1829), délibérations du Conseil municipal.
Cote
7 S 10495
 Date
1829-1830
 Lieu
Narcy, Bretins (Marais des)
 Type de document
Mémoire, Plan, Procès-verbal de délibération, Soumission, Détail estimatif

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 7 - Marais (Voir aussi à assainissement)
  • 1 - Assainissement des marais
  • Narcy, marais des Bretins, dessèchement : correspondance,...
Résultat n°5

Mars-sur-Allier, association syndicale, constitution : rapports, arrêtés, états, devis, correspondance, plans
Cote
7 S 8954
 Date
1865-1890
 Lieu
Moré (Ruisseau de), Pont-Aubert (Ruisseau de), Mars-sur-Allier
 Type de document
Rapport, Devis, État, Arrêté, Plan

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 8 - Assainissement - Drainage
  • 1 - Syndicats intercommunaux
  • SYNDICAT DES RUISSEAUX DE MORE ET DU PONT-AUBERT
  • Mars-sur-Allier, association syndicale, constitution...
Résultat n°6

Projet établi en 1910.
Cote
7 S 2001
 Date- Lieu
Nohain (Vallée du), Nohain (Le)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 8 - Assainissement - Drainage
  • 1 - Syndicats intercommunaux
  • SYNDICAT DE LA VALLEE DU NOHAIN
  • Projet établi en 1910.
Résultat n°7

Cosne-sur-Loire, constitution du syndicat : registre d'enquête, procès-verbaux de notification et bulletins.
Cote
7 S 4997
 Date
1932
 Lieu
Cosne-sur-Loire
 Type de document
Registre d'enquête, Procès-verbal de notification, Bulletin

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 8 - Assainissement - Drainage
  • 1 - Syndicats intercommunaux
  • SYNDICAT DE LA VALLEE DU NOHAIN
  • Cosne-sur-Loire, constitution du syndicat : registre...
Résultat n°8

Vallée du Nohain, syndicat d'assainissement : (1907-1939) ; Billy-sur-Oisy, marais de Pré-Cheveau, assainissement : (1908-1910) ; Arleuf, hameaux divers, besoins agricoles, amenée d'eau, association syndicale, constitution : (1936-1939) ; Vallée de l'Yonne, association syndicale, constitution : (1921) ; Dirol, îles, fossés, commission syndicale d'assainissement : (1912) : Chitry-les-Mines, drainage : (1939).
Cote
7 S 2372
 Date
1907-1939
 Lieu
Nohain (Vallée du), Nohain (Le), Billy-sur-Oisy, Pré-Cheveau (Marais de), Arleuf, Yonne (L'), Dirol, Chitry-les-Mines
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 8 - Assainissement - Drainage
  • Vallée du Nohain, syndicat d'assainissement : (1907-1939)...
Résultat n°9

" Atlas de drainage - A Monsieur le Préfet de la Nièvre "26 planches aquarellées + une table Feuille 1 : Page de garde - Titre général :" Ponts et Chaussées (du) Département de la Nièvre, Service hydraulique -Drainage : atlas des héritages drainés par les propriétaires, sur les projets dressés par M. M. lesIngénieurs - Monsieur BOUCAMONT Aîné, Ingénieur en chef - Monsieur GRISSOT DE PASSY, Ingénieur Ordinaire -1855-1857 ". Feuille 2 : Légende - Echelles - Ouvrages typesFeuille 3 : Fours à cuire les tuyaux de drainage (Mr Signoret à PLAGNY)Feuille 4 : SAINCAISE - Domaine de GignyFeuille 5 : SEMELAY - Domaine du MartrayFeuille 6 : VANDENESSE - Ferme de CouzeFeuille 7 : LA CELLE SUR LOIRE - Domaine du TremblayFeuille 8 : GUERIGNY - Domaine de BizyFeuille 9 : TRESNAY - Domaine de ChavannesFeuille 10 : GIMOUILLE - Domaine du ColombierFeuille 11 : POISEUX - Domaine de PoiseuxFeuille 12 : URZY - Domaine de la CoquillerieFeuille 13 : VERNEUIL - Domaine de Faye Feuille 14 : VERNEUIL - Domaine de FayeFeuille 15 : CHAUMOT - Domaine de la ChaiseFeuille 16 : SAINT PIERRE LE MOUTIERFeuille 17 : POUGUES - Domaine de BramepainFeuille 18 : PARIGNY LES VAUX - Ferme de PoissonFeuille 19 : CHANTENAY - Domaine de la FertéFeuille 20 : CHAULGNES - Domaine du TremblayFeuille 21 : SAINT ELOY - Domaine de la BaratteFeuille 22 : VARENNES LES NEVERS - Domaine de la RocherieFeuille 23 : Commune non indiquée - Domaine de Patinges (Chaumes de Gacôgne)Feuille 24 : SAINT ELOY - Domaine de la FermeFeuille 25 : FOURCHAMBAULT - Domaine des GenièvresFeuille 26 : SAINT PARIZE LE CHATEL - Domaine de VillarsFeuille 27 : THIANGES - Domaine de ThiangesFeuille 28 : Table des propriétaires.
Cote
7 S 11570
 Date- Lieu
Saincaize, Semelay, Vandenesse, Celle-sur-Loire (La), Guérigny, Tresnay, Gimouille, Poiseux, Urzy, Verneuil, Chaumot, Saint-Pierre-le-Moutier, Pougues-les-Eaux, Parigny-lesVaux, Chantenay, Chaulgnes, Saint-Eloi, Varennes-les-Nevers, Fourchambault, Saint-Parize-le-Châtel, Thianges
 Type de document
Atlas, Planche aquarellée

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 8 - Assainissement - Drainage
  • " Atlas de drainage - A Monsieur le Préfet de la Nièvre...
Résultat n°10

Comptes et budgets.
Cote
7 S 2647
 Date
1915-1933
 Lieu - Type de document
Compte, Budget

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 8 - Assainissement - Drainage
  • 1 - Syndicats intercommunaux
  • SYNDICAT DES VALLEES DE SAINT-HILAIRE, CHARRIN ET DEVAY
  • Comptes et budgets.
Résultat n°11

Marais desséchés ou à dessécher, généralités : état des marais à dessécher (1839), correspondance.
Cote
7 S 10502
 Date
1833-1839
 Lieu - Type de document
État

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 7 - Marais (Voir aussi à assainissement)
  • 1 - Assainissement des marais
  • Marais desséchés ou à dessécher, généralités : état...
Résultat n°12

Charrin
Cote
7 S 2495
 Date
1908-1919
 Lieu
Charrin, Saint-Hilaire-Fontaine, Devay
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 8 - Assainissement - Drainage
  • 1 - Syndicats intercommunaux
  • SYNDICAT DES VALLEES DE SAINT-HILAIRE, CHARRIN ET DEVAY
  • Charrin
Résultat n°13

Valléé de la Nièvre du Pont-Saint-Ours à Nevers, assainissement :plans, devis.
Cote
7 S 7050
 Date
1861
 Lieu
Nièvre (La), Pont-Saint-Ours, Nevers
 Type de document
Plan, Devis

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 8 - Assainissement - Drainage
  • Valléé de la Nièvre du Pont-Saint-Ours à Nevers, assainissement...
Résultat n°14

Syndicat d'assainissement, Suilly-la-Tour, Donzy, entre Moulin-Rochereau et Moulin des Cabets, constitution de l'association : sous-dossiers en vue des formalités administratives, pièces transmises aux maires de Sully et Donzy, arrêté de nomination de l'administrateur provisoire, rapport des ingénieurs du Service hydraulique ; arrêté reconnaissant l'utilité publique des travaux, enquête d'utilité publique : mémoire explicatif, avis et certificats du préfet, arrêté d'ouverture de l'enquête, registre et avis du commissaire enquêteur, procès-verbal de délibération, bulletins portant adhésion, délibérations de l'assemblée générale des intéressés, procès-verbaux de notification individuelle, projet de décret mis à l'enquête, estimation des dépenses, avant-métré, tableau des débits prévus, cahier des profils et travers, profils et travers types, profils en long, état des propriétaires de chaque parcelle, plan des terrains intéressés.
Cote
7 S 11199
 Date
1938
 Lieu
Nohain (Vallée du), Suilly-la-Tour, Donzy, Rochereau (Moulin), Cabets (Moulin des)
 Type de document
Arrêté, Rapport, Mémoire, Procès-verbal de délibération, Bulletin d'adhésion, Avant-métré, Tableau, Profil, Plan, Etat

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 8 - Assainissement - Drainage
  • 1 - Syndicats intercommunaux
  • SYNDICAT DE LA VALLEE DU NOHAIN
  • Syndicat d'assainissement, Suilly-la-Tour, Donzy, entre...
Résultat n°15

Objets généraux, instructions : (1886-1907) ; inondations : (1907) ; assainissement des terres, libre écoulement des eaux : correspondance, circulaire (1847).
Cote
7 S 10680
 Date
1847-1907
 Lieu - Type de document
Instruction, Circulaire

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 4 - SERVICE HYDRAULIQUE : GENERALITES
  • 1 - Hydraulique agricole
  • Objets généraux, instructions : (1886-1907) ; inondations...
Résultat n°16

Compagnie générale de dessèchement, assemblée générale des actionnaires : brochures (1832) ; assemblée générale annuelle : brochure (1836) ; imprimé présentant cette compagnie : s. d. [même époque].
Cote
7 S 10494
 Date
1832-1836
 Lieu - Type de document
Brochure

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 7 - Marais (Voir aussi à assainissement)
  • 1 - Assainissement des marais
  • Compagnie générale de dessèchement, assemblée générale...
Résultat n°17

Rouy, marais, dessèchement, projet : corresponance.
Cote
7 S 10499
 Date
1837
 Lieu
Rouy
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 7 - Marais (Voir aussi à assainissement)
  • 1 - Assainissement des marais
  • Rouy, marais, dessèchement, projet : corresponance.
Résultat n°18

La Marche, marais de Munot ; Mesves, marais de Mèvre, dessèchement, soumissions : correspondance.
Cote
7 S 10496
 Date
1830
 Lieu
Marche (La), Munot (Marais de), Mesves-sur-Loire, Mèvre (Marais de)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 7 - Marais (Voir aussi à assainissement)
  • 1 - Assainissement des marais
  • La Marche, marais de Munot ; Mesves, marais de Mèvre,...
Résultat n°19

Ville-Langy, curages divers, adjudications : procès-verbaux, certificats de paiement, rôles de taxes, mandats de paiement, comptes de gestion
Cote
7 S 9625
 Date
1881-1884
 Lieu
Andarge (L'), Ville-Langy
 Type de document
Procès-verbal, Rôle de taxe, Compte de gestion

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 8 - Assainissement - Drainage
  • 1 - Syndicats intercommunaux
  • SYNDICAT DE LA RIVIERE D'ANDARGE
  • Ville-Langy, curages divers, adjudications : procès-verbaux,...
Résultat n°20

Mesves, plainte du maire contre la Compagnie générale de dessèchement : correspondance (1830) ; demande d'assainissement par un propriétaire : correspondance (1838).
Cote
7 S 10492
 Date
1830-1838
 Lieu
Mesves-sur-Loire
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 7 - Marais (Voir aussi à assainissement)
  • 1 - Assainissement des marais
  • Mesves, plainte du maire contre la Compagnie générale...