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55 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Beaumont-la-Ferrière, marais de Sauvages, dessèchement, déclaration : correspondance, arrêté, plan (1827).

Date

1827-1833

Cote

7 S 10500

Résultat n°2

Charrin, Saint-Hilaire, marais, projets de dessèchement : correspondance.

Date

1829

Cote

7 S 10498

Résultat n°3

Saint-Martin-sur-Nohain, constitution du syndicat : procès-verbaux d'enquête, bulletins d'adhésion.

Date

1932

Cote

7 S 5038

Résultat n°4

Narcy, marais des Bretins, dessèchement : correspondance, soumission, détail estimatif des travaux, mémoire, plan (1829), délibérations du Conseil municipal.

Date

1829-1830

Cote

7 S 10495

Résultat n°5

Mars-sur-Allier, association syndicale, constitution : rapports, arrêtés, états, devis, correspondance, plans

Date

1865-1890

Cote

7 S 8954

Résultat n°6

Projet établi en 1910.

Date

-

Cote

7 S 2001

Résultat n°7

Cosne-sur-Loire, constitution du syndicat : registre d'enquête, procès-verbaux de notification et bulletins.

Date

1932

Cote

7 S 4997

Résultat n°8

Vallée du Nohain, syndicat d'assainissement : (1907-1939) ; Billy-sur-Oisy, marais de Pré-Cheveau, assainissement : (1908-1910) ; Arleuf, hameaux divers, besoins agricoles, amenée d'eau, association syndicale, constitution : (1936-1939) ; Vallée de l'Yonne, association syndicale, constitution : (1921) ; Dirol, îles, fossés, commission syndicale d'assainissement : (1912) : Chitry-les-Mines, drainage : (1939).

Date

1907-1939

Cote

7 S 2372

Résultat n°9

" Atlas de drainage - A Monsieur le Préfet de la Nièvre "26 planches aquarellées + une table Feuille 1 : Page de garde - Titre général :" Ponts et Chaussées (du) Département de la Nièvre, Service hydraulique -Drainage : atlas des héritages drainés par les propriétaires, sur les projets dressés par M. M. lesIngénieurs - Monsieur BOUCAMONT Aîné, Ingénieur en chef - Monsieur GRISSOT DE PASSY, Ingénieur Ordinaire -1855-1857 ". Feuille 2 : Légende - Echelles - Ouvrages typesFeuille 3 : Fours à cuire les tuyaux de drainage (Mr Signoret à PLAGNY)Feuille 4 : SAINCAISE - Domaine de GignyFeuille 5 : SEMELAY - Domaine du MartrayFeuille 6 : VANDENESSE - Ferme de CouzeFeuille 7 : LA CELLE SUR LOIRE - Domaine du TremblayFeuille 8 : GUERIGNY - Domaine de BizyFeuille 9 : TRESNAY - Domaine de ChavannesFeuille 10 : GIMOUILLE - Domaine du ColombierFeuille 11 : POISEUX - Domaine de PoiseuxFeuille 12 : URZY - Domaine de la CoquillerieFeuille 13 : VERNEUIL - Domaine de Faye Feuille 14 : VERNEUIL - Domaine de FayeFeuille 15 : CHAUMOT - Domaine de la ChaiseFeuille 16 : SAINT PIERRE LE MOUTIERFeuille 17 : POUGUES - Domaine de BramepainFeuille 18 : PARIGNY LES VAUX - Ferme de PoissonFeuille 19 : CHANTENAY - Domaine de la FertéFeuille 20 : CHAULGNES - Domaine du TremblayFeuille 21 : SAINT ELOY - Domaine de la BaratteFeuille 22 : VARENNES LES NEVERS - Domaine de la RocherieFeuille 23 : Commune non indiquée - Domaine de Patinges (Chaumes de Gacôgne)Feuille 24 : SAINT ELOY - Domaine de la FermeFeuille 25 : FOURCHAMBAULT - Domaine des GenièvresFeuille 26 : SAINT PARIZE LE CHATEL - Domaine de VillarsFeuille 27 : THIANGES - Domaine de ThiangesFeuille 28 : Table des propriétaires.

Date

-

Cote

7 S 11570

Résultat n°10

Comptes et budgets.

Date

1915-1933

Cote

7 S 2647

Résultat n°11

Marais desséchés ou à dessécher, généralités : état des marais à dessécher (1839), correspondance.

Date

1833-1839

Cote

7 S 10502

Résultat n°12

Charrin

Date

1908-1919

Cote

7 S 2495

Résultat n°13

Valléé de la Nièvre du Pont-Saint-Ours à Nevers, assainissement :plans, devis.

Date

1861

Cote

7 S 7050

Résultat n°14

Syndicat d'assainissement, Suilly-la-Tour, Donzy, entre Moulin-Rochereau et Moulin des Cabets, constitution de l'association : sous-dossiers en vue des formalités administratives, pièces transmises aux maires de Sully et Donzy, arrêté de nomination de l'administrateur provisoire, rapport des ingénieurs du Service hydraulique ; arrêté reconnaissant l'utilité publique des travaux, enquête d'utilité publique : mémoire explicatif, avis et certificats du préfet, arrêté d'ouverture de l'enquête, registre et avis du commissaire enquêteur, procès-verbal de délibération, bulletins portant adhésion, délibérations de l'assemblée générale des intéressés, procès-verbaux de notification individuelle, projet de décret mis à l'enquête, estimation des dépenses, avant-métré, tableau des débits prévus, cahier des profils et travers, profils et travers types, profils en long, état des propriétaires de chaque parcelle, plan des terrains intéressés.

Date

1938

Cote

7 S 11199

Résultat n°15

Objets généraux, instructions : (1886-1907) ; inondations : (1907) ; assainissement des terres, libre écoulement des eaux : correspondance, circulaire (1847).

Date

1847-1907

Cote

7 S 10680

Résultat n°16

Compagnie générale de dessèchement, assemblée générale des actionnaires : brochures (1832) ; assemblée générale annuelle : brochure (1836) ; imprimé présentant cette compagnie : s. d. [même époque].

Date

1832-1836

Cote

7 S 10494

Résultat n°17

Rouy, marais, dessèchement, projet : corresponance.

Date

1837

Cote

7 S 10499

Résultat n°18

La Marche, marais de Munot ; Mesves, marais de Mèvre, dessèchement, soumissions : correspondance.

Date

1830

Cote

7 S 10496

Résultat n°19

Ville-Langy, curages divers, adjudications : procès-verbaux, certificats de paiement, rôles de taxes, mandats de paiement, comptes de gestion

Date

1881-1884

Cote

7 S 9625

Résultat n°20

Mesves, plainte du maire contre la Compagnie générale de dessèchement : correspondance (1830) ; demande d'assainissement par un propriétaire : correspondance (1838).

Date

1830-1838

Cote

7 S 10492