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  1. Résultat n°1

    Dérivation, LA CHARITE-SUR-LOIRE, usine hydro-électrique, projet d'installation par la commission de surveillance de l'asile public d'aliénés : correspondance, rapports.

    Date

    1920-1922

    Cote

    7 S 10458

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
    • 1 - Classement par cours d'eau
    • DOUCELINE (La) DOUSSELINE (La)
    • Dérivation, LA CHARITE-SUR-LOIRE, usine hydro-électrique,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  2. Résultat n°2

    Dérivation, LA CHARITE-SUR-LOIRE, passerelles, construction, demande à la commission de surveillance de l'asile public d'aliénés : correspondance, rapports, délibération de la Commission de surveillance.

    Date

    1915-1922

    Cote

    7 S 10457

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
    • 1 - Classement par cours d'eau
    • 1 - Ponts - Ponceaux - Passerelles, par cours d'eau
    • DOUCELINE (La) DOUSSELINE (La)
    • Dérivation, LA CHARITE-SUR-LOIRE, passerelles, construction,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).