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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Recrutement et administration militaire : (An III-An XIII) - Congés de réforme et décès : instructions, certificats, registres (An III-An XI) ; - Circulation : feuilles, registres de route, procès-verbaux d'arrestation (An III-An XIII) ; - Militaires, nouvelles : correspondance (An IV) ; - Conscrits, réquisitionnaires, enrôlements, exemptions : instructions, arrêtés, listes nominatives par commune, tableaux des conscrits (An VII), pétition, certificats (An IV-An VIII) ; - Conscrits réfractaires, déserteurs, surveillance, arrestation : loi du 24 brumaire An VI, instructions, arrêtés (An IV-An VIII) ; - Conscription, organisation générale : instructions, arrêtés (An V-an VIII).
Cote
11 L 99
 Date
an III-an XIII
 Lieu
Varzy (Canton de)
 Type de document
Instruction, Certificat, Registre, Feuille (de route), Procès-verbal (d'arrestation), Correspondance, Liste, Loi, Arrêté

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
  • 11 L 70 - 108 CANTON DE VARZY
  • 11 L 98-101 - Affaires militaires
  • Recrutement et administration militaire : (An III-An...
Résultat n°2

- Prêtres, déportations ; - Déportation, demandes ; - Déportation volontaire ; - Déportés : listes ; - Prêtres déportés, successions ; - Prêtres rentrés, arrestations ; - Généralités.
Cote
1 L 468
 Date
Sans date
 Lieu - Type de document
Liste

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 10 - CULTES
  • 2 - POLICE DU CULTE
  • 1 - Prêtres réfractaires
  • - Prêtres, déportations ; - Déportation, demandes ;...
Résultat n°3

- Police, postillon, arrestation : (1790) ; - Contributions, répartition entre les communes, réductions : (1791) ; - Corps, porteurs de courriers, nomination : (1793) ; - Maximum : tableaux imprimés (An II) ; - Communes, frais de gestion : (An II) ; - Bois nationaux : état (An II) ; - Grenier à sel, biens, estimations : (An III) ; - Autel de la Patrie : lettre de la Société (An III) - Frais, dépenses ;
Cote
10 L 15
 Date
1790-an III
 Lieu
Saint-Pierre-le-Moûtier (District de)
 Type de document
Tableau, Lettre, Etat

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
  • 10 L - DISTRICT DE SAINT-PIERRE-LE-MOUTIER
  • 6 - AFFAIRES DIVERSES
  • - Police, postillon, arrestation : (1790) ; - Contributions,...
Résultat n°4

Bias Parent : - Lettres, écrits, lettres reçues ; - Procédure ; - Interrogatoire ; - Arrestations ; - Dénonciations. Claude Parent (Curtius) : - Procédure ; - Interrogatoire.
Cote
14 L 33
 Date
an III
 Lieu
Clamecy
 Type de document
Lettre, Correspondance

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 14 L 1-79 TRIBUNAL CRIMINEL
  • 1 - PROCEDURES : dossiers
  • 2 - Procédures contre les terroristes de Clamecy
  • Bias Parent : - Lettres, écrits, lettres reçues ; -...
Résultat n°5

Suspects, dénonciation, surveillance, arrestation, libération : extraits de délibérations, arrêtés du représentant en mission, correspondance (An II).
Cote
12 L 30
 Date
an II
 Lieu
Varzy (Comité révolutionnaire de)
 Type de document
Délibération, Correspondance, Arrêté

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 12 L - COMITES REVOLUTIONNAIRES
  • 12 L 27-30 - COMITE DE VARZY
  • Suspects, dénonciation, surveillance, arrestation,...
Résultat n°6

- Insurrection d'Aunay : (1790) ; - Montambert, attroupement, enlèvement de blé ; - Crux, droits seigneuriaux, plainte de Damas contre la Municipalité ; - Ougny (affaire du curé) ; - De Rémigny (maire de Billy), propos inciviques ; - Sauvigny, menace du maire contre le curé ; - Marzy, vol de bois ; - Propos contre-révolutionnaires ; - Poiseux, curé, arrestation.
Cote
24 L 9
 Date
1790-1791
 Lieu
Saint-Pierre-le-Moûtier (Tribunal du District de), Aunay, Montambert, Crux-la-Ville, Ougny, Billy, Sauvigny-les-Bois, Marzy, Poiseux
 Type de document -

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
  • 24 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE SAINT-PIERRE-LE-MOUTIER
  • 3 - Procédures criminelles
  • 24 L 4-9 TRIBUNAL DE DISTRICT, PIECES DE PROCEDURES...
  • - Insurrection d'Aunay : (1790) ; - Montambert, attroupement,...
Résultat n°7

Police, détenus, suspects : (1790-An VIII) - Arrestations ; - Détenus, renseignements ; - Logement, nourriture ; - Prisonniers, frais ; - Laïcs, religieux, internements.
Cote
1 L 195
 Date
1790-an VIII
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
  • 4 - POLICE - SURETE GENERALE
  • 1 - Police
  • Police, détenus, suspects : (1790-An VIII) - Arrestations...
Résultat n°8

Administration départementale : (1790-An VII) - Election des administrateurs et des membres du Tribunal criminel, assemblées électorales : procès-verbaux (1790-1792) ; - Adminstrateurs : listes (1790-1792) ; signatures, authentification : (An II-An VII) ; - Services, organisation ; - Permanence ; - Destitution, décès, incompatibilités, démissions, arrestations, plaintes contre des admninistrateurs.
Cote
1 L 174
 Date
1790-an VII
 Lieu - Type de document
Procès-verbal, Liste

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
  • 3 - ETATS GENERAUX - PERSONNEL -DIVISION TERRITORIALE...
  • 4 - Elections
  • Administration départementale : (1790-An VII) - Election...
Résultat n°9

Comité des 12 : registre (21 avril 1793-14 juillet 1793). Comité de Surveillance, délibérations : registres - (3 frimaire An II-20 pluviôse An II) ; - (30 pluviôse An II-22 messidor an II) ; - (23 messidor An II-3 vendémiaire an III). Civisme, certificats : registres - (13 frimaire An II-28 frimaire An II) ; - (30 pluviôse An II-22 fructidor An II). Arrestations, apposition des scellés, procès-verbaux : registre (9 frimaire An II-13 frimaire An II). Décrets, lettres : registre (30 pluviôse An II-4 fructidor An II).
Cote
12 L 2
 Date
1793-an II
 Lieu
Cervon (Comité révolutionnaire de)
 Type de document
Registre, Délibération, Certificat (de civisme), Procès-verbal (d'arrestation), Décret, Lettre, Procès-verbal (de levée de scellé)

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 12 L - COMITES REVOLUTIONNAIRES
  • 12 L 2 - COMITE DE CERVON
  • Comité des 12 : registre (21 avril 1793-14 juillet...
Résultat n°10

- Prêtres réfractaires, troubles, dénonciations, arrestations, élargissements ; - Exercice du culte, déclarations, signes extérieurs du culte, surveillance ; - Demandes de renseignements ; - Arrestations, internements, déportations, frais.
Cote
1 L 463
 Date
Sans date
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 10 - CULTES
  • 2 - POLICE DU CULTE
  • 1 - Prêtres réfractaires
  • - Prêtres réfractaires, troubles, dénonciations, arrestations,...
Résultat n°11

- Activités politiques, affaires politiques nationales : correspondance, arrêtés ; - Police locale, affaires politiques locales : correspondance, pétitions ; - Ex-clercs, surveillance, arrestation : correspondance ; - Morillon de Bazarnes, détention : correspondance ; - Impôt sur les riches, levée : instructions, correspondance, état nominatif.
Cote
13 L 9
 Date
1793-an III
 Lieu
Varzy (Société Populaire de)
 Type de document
Correspondance, Arrêté, Pétition, Etat, Instruction

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 13 L - SOCIETES POPULAIRES
  • 13 L 7-12 - SOCIETE POPULAIRE DE VARZY
  • - Activités politiques, affaires politiques nationales...
Résultat n°12

- Procédures criminelles diverses ; - Melchior Renaud, arrestation.
Cote
21 L 7
 Date
1790-1792
 Lieu
Decize (Tribunal du District de)
 Type de document -

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
  • 21 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE DECIZE
  • 3 - Procédures criminelles
  • - Procédures criminelles diverses ; - Melchior Renaud,...
Résultat n°13

Arrêts criminels : table (nom, âge, domicile du condamné, lieu d'accusation, délit, peine, date du jugement, de cassation, d'exécution).
Cote
14 L 5
 Date
1792-1807
 Lieu - Type de document
Table

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 14 L 1-79 TRIBUNAL CRIMINEL
  • Arrêts criminels : table (nom, âge, domicile du condamné,...