1 456 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

(2 août 1792-24 pluviose An II).

Date

1792-an II

Cote

9 L 4

Résultat n°2

Amarrage, stationnement, autorisation : pétition, rapport, arrêté.

Date

1926

Cote

3 S 9036

Résultat n°3

Lormes, terrains, acquisitions, expropriations, traités amiables, consignation de l'indemnité : arrêtés, bulletins de cession, correspondance, état des actes de cession sous seing privé.

Date

1899-1901

Cote

5 S 10562

Résultat n°4

Travaux divers.

Date

1819-1926

Cote

1 S 3090

Résultat n°5

Circulation, autorisation, résiliation : arrêté, rapport.

Date

1924

Cote

3 S 9215

Résultat n°6

Autorisations, concessions : pétitions, arrêtés, rapports, correspondance.

Date

1916-1924

Cote

3 S 8982

Résultat n°7

Lignes de Decize à Moulins-sur-Allier, déclassement, enquêtes : correspondance, plan, cahier des charges, arrêtés, notice explicative, registre d'enquête, délibération des Conseils municipaux concernés.

Date

1926-1927

Cote

5 S 9889

Résultat n°8

Police de la navigation mesures : correspondance, arrêté du préfet de la Nièvre ; levées de plans : correspondance, extrait du registre des arrêtés de la Préfecture de la Loire Intérieure (affiche 1841).

Date

1838-1843

Cote

3 S 11005

Résultat n°9

Correspondance, rapports, registres de l'enquête, arrêtés, plans.

Date

1918-1921

Cote

7 S 10465

Résultat n°10

Alignements divers : observations de la compagnie, arrêtés, correspondance, plans.

Date

1888-1914

Cote

5 S 9817

Résultat n°11

Rivière d'Anjou, usine à fer de Briffault : arrêtés, plans.

Date

1837-1839

Cote

7 S 4132

Résultat n°12

Droit de pêche, adjudications : procès-verbaux, rapports, correspondance, arrêtés.

Date

1895-1896

Cote

3 S 8587

Résultat n°13

Nominations, propositions d'avancement : rapports, arrêtés, état des postes, correspondance.

Date

1906-1909

Cote

3 S 8922

Résultat n°14

Affaires diverses : pièces isolées, correspondance, rapports, arrêtés.

Date

1875-1886

Cote

1 S 10364

Résultat n°15

Sougy-sur-Loire : rapports, arrêté, correspondance, plan.

Date

1869-1873

Cote

3 S 8873

Résultat n°16

Alignements, travaux d'entretien, récolement : procès-verbaux de récolement, certificats pour restitution de cautionnement, arrêté de remboursement, adjudications, rapports, comptabilité.

Date

1873-1902

Cote

2 S 673

Résultat n°17

Rivière de Talvanne, moulin de Poinçon, règlements d'eau : correspondance, arrêtés.

Date

1869-1880

Cote

7 S 9670

Résultat n°18

Autorisations : arrêtés, rapports, correspondance, plans (1864-1865, 1882-1888).

Date

1864-1888

Cote

3 S 8699

Résultat n°19

Autorisations, concessions : arrêtés, rapports, correspondance.

Date

1914-1926

Cote

3 S 8989

Résultat n°20

Gares, stations, emplacement, nombre, enquêtes : délibérations, arrêtés, cartes, correspondance.

Date

1907

Cote

5 S 9881