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16 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

- Assassinat ; - Incendie ; - Soustraction, vol ; - Enlèvement avec arme à feu, violence.

Date

an VI

Cote

14 L 62

Résultat n°2

- Faux assignats ; - Armes, vol ; - Vols divers ; - Faux ; - Assignat, maleversations, dépréciation ; - Perception illégale ; - Propos contre-révolutionnaire.

Date

an II

Cote

14 L 25

Résultat n°3

Police politique- Emigrés, royalistes, prêtres réfractaires, surveillance : instructions, arrêtés, procès-verbaux de visites domiciliaires, correspondance (An IV-An VII) ; - Jury d'accusation et de jugement, citoyens susceptibles de le former : liste ; - Permis de port d'armes, citoyens susceptibles de l'avoir : liste ; - Déserteurs désireux de jouir d'une amnistie : liste (An V).

Date

an IV-an VII

Cote

11 L 84

Résultat n°4

- Armement : arrêtés généraux ; - Piques, fabrication ; - Armes diverses, versement.

Date

Sans date

Cote

1 L 367

Résultat n°5

- Personnel ; - Travaux ; - Arsenal ; - Dépenses ; - Forges ; - Maisons religieuses, enlèvement des fer ; - Arsenal, école d'artillerie, projet d'installation : (1791-1792), imprimé.

Date

1791-1792

Cote

1 L 371

Résultat n°6

- Subsistances ; - Casernement ; - Armes, fonderie ; - salpêtre ; - Défenseurs de la Patrie et leurs parents, secours ; - Pacages, bâtiments, enquête : (An II) ; - Garde Nationale ; - Prisonniers de guerre ; - Recrutement.

Date

an II

Cote

9 L 49

Résultat n°7

Affaires diverses : - Registres paroissiaux : inventaire (An IV) ; - Caisses, vérification : compte-rendu par les percepteurs (An IV) ; - La Plauderie, mines : (An IV) ; - Instruction : (An IV-An VI) ; - Police, émigrés : (An IV-An VIII) ; - Eaux et forêts, gardes, coupes de bois, adjudications ; instructions, correspondance ; - Contributions, dette publique ; - Dépenses administratives ; - Forges de la Marine, contributions ; - Armes, munitions, marine, gendarmerie.

Date

an IV-an VIII

Cote

11 L 8

Résultat n°8

- Poudres, salpêtre, affaires diverses ; - Armes, réquisitions.

Date

1792-an III

Cote

1 L 369

Résultat n°9

- Correspondance générale ; - Soldats révolutionnaires, signalement : registre ; - Armes, poudres, salpêtre ; - Secours aux militaires ; - Pensions ; - Garde Nationale ; - Equipement ; - Recrues, signalements individuels : (An II) ; - Troupes de ligne, recrutement, récepissés : registre.

Date

an II

Cote

6 L 26

Résultat n°10

Affaires militaires- Réquisitions, souscriptions (armes, salpêtre) : correspondance, arrêté du District ; - Cavalier Jacobin, nomination, équipement, surveillance : correspondance ; - Secours aux familles, attribution : correspondance ; - Ecole de Mars, recrutement : correspondance.

Date

1793-an III

Cote

13 L 10

Résultat n°11

- Insurrection de 1790 ; - Ville, don patriotique refusé : (1791) ; -"Véritables amis du Roi", coalition : (1792) ; - Suspects : (1792) ; - Suspect, pétition ; - Decize, municipalités, élection : (1792) ; - Château de la Cave, police, vente domiciliaire : (1793) ; - La Nocle, troubles : (1793) ; - Armes, réquisitions : (1793) ; - Armée Révolutionnaire, contributions exigées, exactions : (1793-An III) ; - Terroristes : (An III) ; - Certificat de civisme : (s. d.) ; - Epizootie ; - Administration, frais, salaires, dépenses ; - Contributions, recettes ; - Coupes de bois ; - Bois nationaux ; - Haute Cour : jugement ; scellés, levée.

Date

1790-an III

Cote

7 L 18

Résultat n°12

- Armes, poudres ; - Salpêtres reçus, comptes : registre ; - Magasins militaires ; - Armées, fournitures ; - Soldats ; - Bataillon du district ; - Prisonniers de guerre.

Date

Sans date

Cote

4 L 17-2

Résultat n°13

- Armes, manufactures : - La Charité, Cosne, manufacture ; - La Charité, canons, fabrique ; - Fabrications de guerre.

Date

-

Cote

1 L 370

Résultat n°14

Fabrication d'armes ou de monnaie, matières métalliques déposées ou envoyées : états ; Cloches : états.

Date

Sans date

Cote

1 L 320

Résultat n°15

Locaux : plan (s. d. [vers 1791], rouleau.

Date

-

Cote

1 L 372

Résultat n°16

Armes, poudre, salpêtre : arrêtés, correspondance, reçus divers ; - District de Clamecy, déclaration des armes : registres (1792), (An II) ; - District de Clamecy, déclaration du salpêtre : registre (An III).

Date

1792-an III

Cote

1 L 368