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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Certificats de présence au corps : - Volontaires, bataillons ; - Armée Révolutionnaire à commune affranchie.

    Date

    Sans date

    Cote

    1 L 377

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 6 - AFFAIRES MILITAIRES
    • 3 - ANCIENS COMBATTANTS ET VICTIMES DE GUERRE
    • 1 - Secours - Pensions - Retraites
    • 1 - Certificats de présence
    • 1 L 373-377 CERTIFICATS DE PRESENCE.
    • Certificats de présence au corps : - Volontaires, bataillons...
  2. Résultat n°2

    - Insurrection de 1790 ; - Ville, don patriotique refusé : (1791) ; -"Véritables amis du Roi", coalition : (1792) ; - Suspects : (1792) ; - Suspect, pétition ; - Decize, municipalités, élection : (1792) ; - Château de la Cave, police, vente domiciliaire : (1793) ; - La Nocle, troubles : (1793) ; - Armes, réquisitions : (1793) ; - Armée Révolutionnaire, contributions exigées, exactions : (1793-An III) ; - Terroristes : (An III) ; - Certificat de civisme : (s. d.) ; - Epizootie ; - Administration, frais, salaires, dépenses ; - Contributions, recettes ; - Coupes de bois ; - Bois nationaux ; - Haute Cour : jugement ; scellés, levée.

    Date

    1790-an III

    Cote

    7 L 18

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 7 L - DISTRICT DE DECIZE
    • 5 - DIVERS
    • - Insurrection de 1790 ; - Ville, don patriotique refusé...
  3. Résultat n°3

    - Dépenses administratives ; - Armée et commissaires révolutionnaires, activités, enquête de police ; - Château-Chinon, prison : registre (5 janvier 1792-8 octobre 1792) ; - Communes, biens patrimoniaux : état (An II) ; Eaux et forêts : - Bois nationaux, coupes de bois, ventes ; - Délits- Haut Folin, bois, contestation. .

    Date

    1792-an II

    Cote

    3 L 15

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 3 L - DISTRICT DE CHATEAU-CHINON
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT
    • 4 - Autres
    • - Dépenses administratives ; - Armée et commissaires...
  4. Résultat n°4

    - La Charité, ex-membre du Comité, propos contre le Tribunal de District ; - La Charité, actes arbitraires ; - Prêtres, députation, opposition à la loi ; - Femme battue par les Compagnons de Jehu ; - Terroristes, interrogatoires ; - Serment, refus ; - Armée révolutionnaire, membres.

    Date

    an IV

    Cote

    14 L 50

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 14 L 1-79 TRIBUNAL CRIMINEL
    • 1 - PROCEDURES : dossiers
    • 1 - Procédures criminelles
    • 5 - Procédures pour l'An IV
    • - La Charité, ex-membre du Comité, propos contre le...
  5. Résultat n°5

    - Armée Révolutionnaire ; - Garde Révolutionnaire ; - Légion Révolutionnaire.

    Date

    Sans date

    Cote

    1 L 390

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 6 - AFFAIRES MILITAIRES
    • 4 - GARDE NATIONALE ET AUTRES CORPS SPECIAUX
    • - Armée Révolutionnaire ; - Garde Révolutionnaire ;...