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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Certificats de présence au corps : - Volontaires, bataillons ; - Armée Révolutionnaire à commune affranchie.
Cote
1 L 377
 Date
Sans date
 Lieu - Type de document
Certificat (de présence)

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 6 - AFFAIRES MILITAIRES
  • 3 - ANCIENS COMBATTANTS ET VICTIMES DE GUERRE
  • 1 - Secours - Pensions - Retraites
  • 1 - Certificats de présence
  • 1 L 373-377 CERTIFICATS DE PRESENCE.
  • Certificats de présence au corps : - Volontaires, bataillons...
Résultat n°2

- Insurrection de 1790 ; - Ville, don patriotique refusé : (1791) ; -"Véritables amis du Roi", coalition : (1792) ; - Suspects : (1792) ; - Suspect, pétition ; - Decize, municipalités, élection : (1792) ; - Château de la Cave, police, vente domiciliaire : (1793) ; - La Nocle, troubles : (1793) ; - Armes, réquisitions : (1793) ; - Armée Révolutionnaire, contributions exigées, exactions : (1793-An III) ; - Terroristes : (An III) ; - Certificat de civisme : (s. d.) ; - Epizootie ; - Administration, frais, salaires, dépenses ; - Contributions, recettes ; - Coupes de bois ; - Bois nationaux ; - Haute Cour : jugement ; scellés, levée.
Cote
7 L 18
 Date
1790-an III
 Lieu
Decize (District de), Decize, Cave (Château de La), Nocle (La)
 Type de document
Certificat (de civisme), Jugement

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
  • 7 L - DISTRICT DE DECIZE
  • 5 - DIVERS
  • - Insurrection de 1790 ; - Ville, don patriotique refusé...
Résultat n°3

- Dépenses administratives ; - Armée et commissaires révolutionnaires, activités, enquête de police ; - Château-Chinon, prison : registre (5 janvier 1792-8 octobre 1792) ; - Communes, biens patrimoniaux : état (An II) ; Eaux et forêts : - Bois nationaux, coupes de bois, ventes ; - Délits- Haut Folin, bois, contestation. .
Cote
3 L 15
 Date
1792-an II
 Lieu
Château-Chinon (District de), Haut-Folin (Bois du)
 Type de document
Registre

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
  • 3 L - DISTRICT DE CHATEAU-CHINON
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT
  • 4 - Autres
  • - Dépenses administratives ; - Armée et commissaires...
Résultat n°4

- La Charité, ex-membre du Comité, propos contre le Tribunal de District ; - La Charité, actes arbitraires ; - Prêtres, députation, opposition à la loi ; - Femme battue par les Compagnons de Jehu ; - Terroristes, interrogatoires ; - Serment, refus ; - Armée révolutionnaire, membres.
Cote
14 L 50
 Date
an IV
 Lieu
Charité (La)
 Type de document -

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 14 L 1-79 TRIBUNAL CRIMINEL
  • 1 - PROCEDURES : dossiers
  • 1 - Procédures criminelles
  • 5 - Procédures pour l'An IV
  • - La Charité, ex-membre du Comité, propos contre le...
Résultat n°5

- Armée Révolutionnaire ; - Garde Révolutionnaire ; - Légion Révolutionnaire.
Cote
1 L 390
 Date
Sans date
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 6 - AFFAIRES MILITAIRES
  • 4 - GARDE NATIONALE ET AUTRES CORPS SPECIAUX
  • - Armée Révolutionnaire ; - Garde Révolutionnaire ;...