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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Or, argenterie, métaux précieux : (1791-An VII) - Eglises, couvents, émigrés, effets : états, inventaires, estimations ; - Or, argent envoyés à Paris.
Cote
1 L 323
 Date
1791-an VII
 Lieu
Paris
 Type de document
Etat, Inventaire

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 4 - FINANCES - IMPOSITIONS - POSTES
  • 1 L 322-323 METAUX PRECIEUX.
  • Or, argenterie, métaux précieux : (1791-An VII) - Eglises,...
Résultat n°2

- Contributions ; - Patentes ; - Or, argent ; - Cloches.
Cote
11 L 16-4
 Date
Sans date
 Lieu
Clamecy (Canton de)
 Type de document
Correspondance

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
  • 11 L 15-17 - CANTON DE CLAMECY
  • 1 - Clamecy (intra muros et sans indication)
  • - Contributions ; - Patentes ; - Or, argent ; - Cloches.
Résultat n°3

- Districts de Decize, Moulins, Corbigny et Château-Chinon, dépenses-recettes : comptes-rendus des commissaires de Fouché ; - Métaux précieux, assignats reçus : état (imprimé an II) ; - District de Nevers, sommes remboursées et payées par le receveur : registre (An II) ; - Bon ciyoyens ayant des besoins, bons fournis : registre (An II).
Cote
1 L 316
 Date- Lieu
Decize (District de), Moulins (District de), Corbigny (District de), Château-Chinon (District de), Nevers (District de)
 Type de document
Etat, Registre, Compte-rendu, Imprimé

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 4 - FINANCES - IMPOSITIONS - POSTES
  • TAXES REVOLUTIONNAIRES.
  • - Districts de Decize, Moulins, Corbigny et Château-Chinon,...
Résultat n°4

Affaires économiques, subsistances : - Grains, réquisitions, vente : arrêtés, instructions de l'Administration départementale, correspondance (An IV-An V) ; - Subsistances, grains, bois, chandelles, autres produits, recensement, fixation des prix : instructions de l'Administration départementale (An IV-an VII) ; - Or, argent, marchands, recensement : instruction de l'Administration départementale (An VII).
Cote
11 L 3-14
 Date
an IV-an VII
 Lieu
Beaumont-la-Ferrière (Canton de)
 Type de document
Instruction, Arrêté, Correspondance

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
  • 11 L 3 - CANTON DE BEAUMONT-LA-FERRIERE
  • 11 L 3/1-23 ADMINISTRATION MUNICIPALE.
  • Affaires économiques, subsistances : - Grains, réquisitions,...
Résultat n°5

Districts de Corbigny, Decize, Moulins-Engilbert, La Charité, lois : (13 frimaire an III, et suivantes) - Taxes, réquisitions, saisies, confiscations diverses effectuées par les autorités sans mandat : comptes-rendus ; - Dépôts d'or et d'argent, réclamations.
Cote
1 L 319
 Date- Lieu
Corbigny (District de), Decize (District de), Moulins-Engilbert (District de), La Charité (District de)
 Type de document
Loi, Compte-rendu

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 4 - FINANCES - IMPOSITIONS - POSTES
  • TAXES REVOLUTIONNAIRES.
  • Districts de Corbigny, Decize, Moulins-Engilbert, La...
Résultat n°6

- Lois : (13 frimaire an III, et suivantes) - Taxes, réquisitions, saisies, confiscations diverses effectuées par les autorités sans mandat : comptes-rendus ; - Dépôts d'or et d'argent, versements aux comités : tableaux nominatifs ; - Département, districts de Nevers et de Saint-Pierre-le-Moutier, recettes-dépenses : compte-rendu.
Cote
1 L 318
 Date- Lieu
Nevers (District de), Saint-Pierre-le-Moûtier (District de)
 Type de document
Loi, Compte-rendu, Tableau

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 4 - FINANCES - IMPOSITIONS - POSTES
  • TAXES REVOLUTIONNAIRES.
  • - Lois : (13 frimaire an III, et suivantes) - Taxes,...
Résultat n°7

Taxe révolutionnaire "sur les riches et égoïstes" ; Or et argent, dépôt : arrêté (du 5ème jour de la 3ème décade du 1er mois de l'An II) ; Légion révolutionnaire, opérations ; Restitution et remboursement : pétitions, correspondance ; Receveurs de districts, réponses ; District de Clamecy, contribution sur les riches : rôle (An III).
Cote
1 L 317
 Date
an II-an III
 Lieu
Clamecy (District de)
 Type de document
Arrêté, Pétition, Correspondance, Rôle

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 4 - FINANCES - IMPOSITIONS - POSTES
  • TAXES REVOLUTIONNAIRES.
  • Taxe révolutionnaire "sur les riches et égoïstes" ;...
Résultat n°8

Taxes révolutionnaires : (1793-An VI) - Or, argent, dépôt : arrêté (de Fouché) ; - District de Cosne : reçus ; - District de Nevers, envois d'or et argent : états divers ; - Donzy, taxe ; - Impôt sur les riches : correspondance (1793) ; - Réponse des receveurs à une circulaire : (An VI) ; - Saint-Saulge : rôle.
Cote
1 L 315
 Date
1793-an VI
 Lieu
Saint-Saulge, Donzy, Nevers (District de), Cosne (District de)
 Type de document
Arrêté, Reçu, Etat, Correspondance, Rôle

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 4 - FINANCES - IMPOSITIONS - POSTES
  • TAXES REVOLUTIONNAIRES.
  • Taxes révolutionnaires : (1793-An VI) - Or, argent,...
Résultat n°9

Matières d'or et d'argent : (An VI-An VII) - Orfèvres ; - Commerce, garanties, poinçons, essayeurs : correspondance, tableaux.
Cote
1 L 322
 Date
an VI-an VII
 Lieu - Type de document
Correspondance, Tableau

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 4 - FINANCES - IMPOSITIONS - POSTES
  • 1 L 322-323 METAUX PRECIEUX.
  • Matières d'or et d'argent : (An VI-An VII) - Orfèvres...