PAZY, réglement d'eau : arrêtés, plans.
Date
1910
Cote
7 S 6130
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Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées
- 1 - COURS D'EAU
- 4 - Barrages
- 1 - Irrigation - Réglements d'eau
- 1 - Par cours d'eau
- ARDAN (Ruisseau d')
- PAZY, réglement d'eau : arrêtés, plans.
Producteur :
La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).