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  1. Résultat n°1

    - Serments d'experts, procès-verbaux ; arbitres, nominations : registre (11 thermidor An IV-15 vendémiaire An VI).

    Date

    an IV-an VI

    Cote

    15 L 33

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 15 L - TRIBUNAL CIVIL
    • - Serments d'experts, procès-verbaux ; arbitres, nominations...
  2. Résultat n°2

    Actes, jugements divers : comptes, rapports, jugements arbitraux, exécutoires.

    Date

    an V

    Cote

    15 L 39

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 15 L - TRIBUNAL CIVIL
    • Actes, jugements divers : comptes, rapports, jugements...
  3. Résultat n°3

    Pont au dessus de la ligne PLM de Moret à Nevers, allongement, imputation de la dépense, arbitrage : instructions, décision, notes, correspondance, plan, rapports.

    Date

    1919-1923

    Cote

    5 S 9564

    • Contexte : Chemins de fer

    • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
    • 1 - LIGNE DE COSNE-SUR-LOIRE A SAINT-SAUVEUR
    • 1 - Section de Cosne-sur-Loire à Saint-Amand
    • 5 - Objets divers
    • Pont au dessus de la ligne PLM de Moret à Nevers, allongement,...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  4. Résultat n°4

    - Actes divers, minutes, jugements, arbitrages, rapports d'experts : (An VI) ; - Nouveaux timbres pour les affiches et journaux (3 et 5 centimes), dépôt des empreintes : (An VI).

    Date

    an VI

    Cote

    15 L 42

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 15 L - TRIBUNAL CIVIL
    • - Actes divers, minutes, jugements, arbitrages, rapports...