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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

- Serments d'experts, procès-verbaux ; arbitres, nominations : registre (11 thermidor An IV-15 vendémiaire An VI).
Cote
15 L 33
 Date
an IV-an VI
 Lieu - Type de document
Registre, Procès-verbal (de serment), Procès-verbal (de nomination)

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 15 L - TRIBUNAL CIVIL
  • - Serments d'experts, procès-verbaux ; arbitres, nominations...
Résultat n°2

Actes, jugements divers : comptes, rapports, jugements arbitraux, exécutoires.
Cote
15 L 39
 Date
an V
 Lieu - Type de document
Acte, Jugement, Compte, Rapport, Exécutoire

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 15 L - TRIBUNAL CIVIL
  • Actes, jugements divers : comptes, rapports, jugements...
Résultat n°3

Pont au dessus de la ligne PLM de Moret à Nevers, allongement, imputation de la dépense, arbitrage : instructions, décision, notes, correspondance, plan, rapports.
Cote
5 S 9564
 Date
1919-1923
 Lieu - Type de document
Rapport, Instruction, Décision, Note, Plan

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 1 - LIGNE DE COSNE-SUR-LOIRE A SAINT-SAUVEUR
  • 1 - Section de Cosne-sur-Loire à Saint-Amand
  • 5 - Objets divers
  • Pont au dessus de la ligne PLM de Moret à Nevers, allongement,...
Résultat n°4

- Actes divers, minutes, jugements, arbitrages, rapports d'experts : (An VI) ; - Nouveaux timbres pour les affiches et journaux (3 et 5 centimes), dépôt des empreintes : (An VI).
Cote
15 L 42
 Date
an VI
 Lieu - Type de document
Acte, Jugement, Minute, Rapport

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 15 L - TRIBUNAL CIVIL
  • - Actes divers, minutes, jugements, arbitrages, rapports...