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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Carrière d'arène à ciel ouvert, contentieux entre la commune et le propriétaire.

    Date

    1908-1909

    Cote

    8 S 8207

    • Contexte : Mines et énergies

    • 2 - MINES ET CARRIERES
    • 2 - MINES ET CARRIERES DIVERSES
    • 7 - Carrières de sable
    • SURGY
    • Carrière d'arène à ciel ouvert, contentieux entre la...

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  2. Résultat n°2

    Jailly, carrière d'arène, plainte : correspondance.

    Date

    1909

    Cote

    8 S 9094

    • Contexte : Mines et énergies

    • 2 - MINES ET CARRIERES
    • 2 - MINES ET CARRIERES DIVERSES
    • 7 - Carrières de sable
    • Jailly, carrière d'arène, plainte : correspondance.

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  3. Résultat n°3

    Carrière d'arène à ciel ouvert, plainte du Conseil municipal : délibération, avis, correspondance.

    Date

    1908

    Cote

    8 S 9096

    • Contexte : Mines et énergies

    • 2 - MINES ET CARRIERES
    • 2 - MINES ET CARRIERES DIVERSES
    • 7 - Carrières de sable
    • SURGY
    • Carrière d'arène à ciel ouvert, plainte du Conseil...

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).