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3 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Carrière d'arène à ciel ouvert, contentieux entre la commune et le propriétaire.
Cote
8 S 8207
 Date
1908-1909
 Lieu
Surgy
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Mines et énergies

  • 2 - MINES ET CARRIERES
  • 2 - MINES ET CARRIERES DIVERSES
  • 7 - Carrières de sable
  • SURGY
  • Carrière d'arène à ciel ouvert, contentieux entre la...
Résultat n°2

Jailly, carrière d'arène, plainte : correspondance.
Cote
8 S 9094
 Date
1909
 Lieu
Jailly
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Mines et énergies

  • 2 - MINES ET CARRIERES
  • 2 - MINES ET CARRIERES DIVERSES
  • 7 - Carrières de sable
  • Jailly, carrière d'arène, plainte : correspondance.
Résultat n°3

Carrière d'arène à ciel ouvert, plainte du Conseil municipal : délibération, avis, correspondance.
Cote
8 S 9096
 Date
1908
 Lieu
Surgy
 Type de document
Délibération, Avis

  • Contexte : Mines et énergies

  • 2 - MINES ET CARRIERES
  • 2 - MINES ET CARRIERES DIVERSES
  • 7 - Carrières de sable
  • SURGY
  • Carrière d'arène à ciel ouvert, plainte du Conseil...